Conseil municipal du 2021-09-20

Affaires Financières — Garantie d’emprunt - Clésence - Construction 3 logements 12/14 rue de Pampelune

Affaires Financières — Garantie d’emprunt - Clésence - Construction de 8 logements rue Saint-Christophe « hôtel de la Croix d’Or »

Affaires Financières — Garantie d’emprunt - Clésence - Construction de 5 logements 24 rue du Belvédère

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération 35/37 rue Saint Christophe

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération « Les Près Saint Crépin »

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération « Les Près Saint Crépin »

Urbanisme — Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) –Opération rue du Belvédère – Cession à CLESENCE

Rénovation Urbaine — Convention entre la ville de Soissons et l’OPH de l’Aisne pour l’occupation temporaire de propriétés privées

Rénovation Urbaine — Convention entre la ville de Soissons et l’OPH de l’Aisne pour l’occupation temporaire de propriétés privées

Urbanisme — Portage Foncier Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue d’Orcamps

Affaires Financières — Garantie d’emprunt - Clésence - Construction de 8 logements rue Saint-Christophe « hôtel de la Croix d’Or »

Urbanisme — Cession d’un terrain situé 32 rue Coligny et cadastré CN 134

Urbanisme — Cession d’un terrain situé 32 rue Coligny et cadastré CN 134

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération 35/37 rue Saint Christophe

Urbanisme — Berges de l’Aisne – Convention d’occupation de la parcelle AK 129 – Principe d’acquisition Pointe Nord

Affaires Financières — Garantie d’emprunt - Clésence - Construction 3 logements 12/14 rue de Pampelune

Affaires Financières — Garantie d’emprunt - Clésence - Construction de 5 logements 24 rue du Belvédère

Urbanisme — Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) –Opération rue du Belvédère – Cession à CLESENCE

Urbanisme — Berges de l’Aisne – Convention d’occupation de la parcelle AK 129 – Principe d’acquisition Pointe Nord

Rénovation Urbaine — Convention entre la ville de Soissons et l’association Diocésaine de Soissons pour l’occupation temporaire d’une propriété privée

Rénovation Urbaine — Convention entre la ville de Soissons et l’association Diocésaine de Soissons pour l’occupation temporaire d’une propriété privée

Urbanisme — Portage Foncier Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue d’Orcamps

Archives — Convention relative au classement des archives de la Tannerie Henry avec la Société Historique de Soissons

Archives — Restauration d’archives – Avis favorable des Archives Départementales – Dépôt d’un dossier de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société Historique de Soissons

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société Historique de Soissons

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat 2021/2022 avec l’association le Fil d’Ariane

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de jumelage avec le Collège Saint-Just – Période 2021-2024

Animations et Festivités — Attribution de subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Archives — Restauration d’archives – Avis favorable des Archives Départementales – Dépôt d’un dossier de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat 2021/2022 avec la Communauté Emmaüs de Soissons

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat 2021/2022 avec la Communauté Emmaüs de Soissons

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat 2021/2022 avec l’association le Fil d’Ariane

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de jumelage avec le Collège Saint-Just – Période 2021-2024

Animations et Festivités — Attribution de subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Archives — Convention relative au classement des archives de la Tannerie Henry avec la Société Historique de Soissons

Musée — Vente de l’album de l’exposition ‘’Deus Ex Machina’’

Musée — Vente de l’album de l’exposition ‘’Deus Ex Machina’’

Animations et Festivités — Fête du Haricot – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) Saint Vincent de Paul

Animations et Festivités — Fête du Haricot – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) Saint Vincent de Paul

Affaires Techniques — GRDF – Redevance Occupation du Domaine Public – Tarifs 2021

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – communication de la liste des adresses

Affaires Générales — Société SPL-Xdemat – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2019

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2020

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°1/2021

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°1/2021

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – crédits de paiement

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance Occupation du Domaine Public – Tarifs 2021

Commerce — Attribution dispositif de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles 2021

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2020

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – crédits de paiement

Affaires Techniques — GRDF – Redevance Occupation du Domaine Public – Tarifs 2021

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance Occupation du Domaine Public – Tarifs 2021

Commerce — Attribution dispositif de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles 2021

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – communication de la liste des adresses

Affaires Générales — Société SPL-Xdemat – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2019

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine (complément) – Participation ville de Soissons à L’USEDA

Direction Générale — Parc éolien – Commune de Crouy et Cuffies – Avis de la Commune de Soissons

Conseil Municipal — Démission d’un membre du Conseil municipal – installation d’un nouveau conseiller municipal

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine (complément) – Participation ville de Soissons à L’USEDA

Direction Générale — Parc éolien – Commune de Crouy et Cuffies – Avis de la Commune de Soissons

Education Jeunesse — Remboursements des règlements des séjours de vacances

Education Jeunesse — Remboursements des règlements des séjours de vacances

Education Jeunesse — Carte pass Ado – Bons de réductions – Tarifs et remboursements des partenaires

Education Jeunesse — Carte pass Ado – Bons de réductions – Tarifs et remboursements des partenaires

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale - Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale - Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale — Maison des Droits des Femmes et de l’Egalite – Signature conventions avec le Conseil Départemental et l’association COALLIA

Action Sociale — Maison des Droits des Femmes et de l’Egalite – Signature conventions avec le Conseil Départemental et l’association COALLIA

Affaires de Personnel — Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)

Affaires de Personnel — Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires Générales — GrandSoissons Agglomération – Rapport relatif aux mutualisations

Affaires Générales — GrandSoissons Agglomération – Rapport relatif aux mutualisations

Conseil Municipal — Commissions municipales – Désignation de membres

Conseil Municipal — Commissions municipales – Désignation de membres