Conseil municipal du 2019-03-25
86
délibérations
36
Culture & Patrimoine
26
Finances & Budget
8
Environnement
Synthèse
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Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2019 aux associations culturelles
Le Mail — Scene culturelle – Renouvellement du contrat FONJEP avec la Federation Regionale des MJC de Picardie pour le financement du poste de directeur de l EJC de Soissons
Le Mail — Scene culturelle – Convention de partenariat pour l organisation du Galoupiot du Theatre Contemporain Jeunesse
Le Mail — Scene culturelle – Convention de partenariat pour l organisation du Galoupiot du Theatre Contemporain Jeunesse
Bibliotheque Municipale — Signature d une convention de cooperation a la Bibliotheque Numerique du Patrimoine Ecrit, Graphique et Litteraire des Hauts de France
Musee — Demande de subvention dans le cadre de l appel a projet d actions culturelles 2019
Patrimoine — Demandes de subventions aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France – Label ville d art et d histoire
Patrimoine — Adhesion a la Fondation du Patrimoine
Patrimoine — Participations financieres pour les classes du patrimoine
Animations et Festivites — Association Voiles du Soissonnais – Un ete sur les rives de l Aisne – Attribution d une subvention
Animations et Festivites — Animations de Noël – Tarifs 2019
Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2019 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne
Le Mail — Scene culturelle – Convention residence 2019/2020 – Compagnie des Lucioles
Le Mail — Scene culturelle – Convention residence 2019/2020 – Compagnie des Lucioles
Harmonie Municipale — Attribution d une subvention 2019
Musee — Don d une oeuvre d art de Lucien JONAS – Peinture de Saint-Jean des Vignes – Don de Mme Margueritte BONUCCI
Musee — Don d une oeuvre d art de Lucien JONAS – Peinture de Saint-Jean des Vignes – Don de Mme Margueritte BONUCCI
Musee — Demande de subvention dans le cadre de l appel a projet d actions culturelles 2019
Musee — Restauration d une oeuvre d art et demande d une subvention aupres de l Etat
Musee — Restauration d une oeuvre d art et demande d une subvention aupres de l Etat
Patrimoine — Adhesion a la Fondation du Patrimoine
Patrimoine — Adhesion a l Association Sites et Cites Remarquables
Patrimoine — Participations financieres pour les classes du patrimoine
Patrimoine — Vente du livret « Abbaye Saint-Jean des Vignes »
Animations et Festivites — Association Voiles du Soissonnais – Un ete sur les rives de l Aisne – Attribution d une subvention
Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2019 aux associations culturelles
Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2019 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne
Le Mail — Scene culturelle – Renouvellement du contrat FONJEP avec la Federation Regionale des MJC de Picardie pour le financement du poste de directeur de l EJC de Soissons
Harmonie Municipale — Attribution d une subvention 2019
Bibliotheque Municipale — Signature d une convention de cooperation a la Bibliotheque Numerique du Patrimoine Ecrit, Graphique et Litteraire des Hauts de France
Patrimoine — Demandes de subventions aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France – Label ville d art et d histoire
Patrimoine — Adhesion a l Association Sites et Cites Remarquables
Patrimoine — Vente du livret « Abbaye Saint-Jean des Vignes »
Jumelage — Eisenberg – Participation financiere
Jumelage — Eisenberg – Participation financiere
Animations et Festivites — Animations de Noël – Tarifs 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de gestion 2018
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Budget Primitif 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme et d engagement - Credits de paiement
Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme et d engagement - Credits de paiement
Affaires Financieres — Rapport sur la dette 2018 - Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette
Affaires Techniques — Operateurs de communications electroniques – Redevance d occupation du domaine public – Tarifs 2019
Affaires Techniques — Demande de Subvention au titre de la Dotation de Soutien a l Investissement public Local (DSIL) - Amenagement rue de Saint-Quentin et rue du College
Affaires Techniques — Demande de subventions - Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 - Soissons 1 et 2
Affaires Techniques — Demande de subventions - Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 - Soissons 1 et 2
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Adoption du Compte Administratif 2018
Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du resultat 2018
Affaires Financieres — Fiscalite - Vote des taux d imposition 2019
Affaires Financieres — Fiscalite - Vote des taux d imposition 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Budget Primitif 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Budget Primitif 2019
Affaires Generales — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d Objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2019
Affaires Techniques — Operateurs de communications electroniques – Redevance d occupation du domaine public – Tarifs 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de gestion 2018
Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2018
Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2018
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Adoption du Compte Administratif 2018
Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du resultat 2018
Affaires Financieres — Budget Principal - Budget Primitif 2019
Affaires Financieres — Rapport sur la dette 2018 - Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette
Affaires Generales — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d Objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2019
Affaires Techniques — Demande de Subvention au titre de la Dotation de Soutien a l Investissement public Local (DSIL) - Amenagement rue de Saint-Quentin et rue du College
Affaires Generales — Mise a disposition des biens immobiliers relatifs a la production, au traitement et a la distribution de l eau potable au SIPRODES
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Avenue Choron et rue du General Pille – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Assainissement – Travaux sur reseaux au titre de la competence « eaux pluviales urbaines »
Affaires Generales — Mise a disposition des biens immobiliers relatifs a la production, au traitement et a la distribution de l eau potable au SIPRODES
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Avenue Choron et rue du General Pille – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue Saint Quentin et rue du Pot d Etain – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue Saint Quentin et rue du Pot d Etain – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Assainissement – Travaux sur reseaux au titre de la competence « eaux pluviales urbaines »
Urbanisme — Cœur de Ville – Concours de maîtrise d oeuvre pour la requalification de la Place Alsace Lorraine – Approbation du programme de l’operation et autorisation pour le lancement du concours de
Direction Generale — Convention d intervention « multisites » entre la commune de Soissons et l’Etablissement Public Foncier Local du departement de l Oise (EPFLO)
Direction Generale — Convention d intervention « multisites » entre la commune de Soissons et l’Etablissement Public Foncier Local du departement de l Oise (EPFLO)
Affaires Techniques — Demande de Subvention – Aisne Partenariat Voirie – Programme 2019 – Soissons 1
Affaires Techniques — Demande de Subvention – Aisne Partenariat Voirie – Programme 2019 – Soissons 1
Urbanisme — Projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Crepin – Bilan de la concertation
Urbanisme — Projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Crepin – Bilan de la concertation
Urbanisme — Cœur de Ville – Concours de maîtrise d oeuvre pour la requalification de la Place Alsace Lorraine – Approbation du programme de l’operation et autorisation pour le lancement du concours de
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Compte de Gestion 2018
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Compte de Gestion 2018
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Affectation du resultat 2018
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du camping - Affectation du resultat 2018
Affaires Sportives — Construction d un golf – Convention d intervention fonciere
Affaires Sportives — Construction d un golf – Convention d intervention fonciere
Structures Petite Enfance — RAM – Rattachement a la ville de Soissons
Structures Petite Enfance — RAM – Rattachement a la ville de Soissons
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