Conseil municipal du 2019-02-04

Soissons 4 février 2019 46 délibérations
Document source

46

délibérations

16

Culture & Patrimoine

10

Urbanisme & Travaux

6

Sport

Résumé

Synthèse

46 délibérations - Affaires Financieres – Debat d Orientation Budgetaire 2019 - Affaires Financieres – Debat d Orientation Budgetaire 2019 - Affaires Financieres – Subvention a la regie autonomie financiere du camping - Affaires Financieres – Subvention a la regie autonomie financiere du camping - Bibliotheque Municipale – Appel a projet National Patrimoine Ecrit 2019 - Bibliotheque Municipale – Appel a projet National Patrimoine Ecrit 2019 - Le Mail-Scene culturelle – Appel a projet festival ‘’Jardins en scene’’ 2019 – Demande de subvention aupres de la region - Le Mail-Scene culturelle – Appel a projet festival ‘’Jardins en scene’’ 2019 – Demande de subvention aupres de la region - Musee – Convention de partenariat avec trois etablissements scolaires de Soissons : l ecole de la Gare, l ecole Fiolet, - Musee – Convention de partenariat avec trois etablissements scolaires de Soissons : l ecole de la Gare, l ecole Fiolet, - Musee – Demande de subvention aupres du Fonds Regional d Acquisition des Musees (FRAM) des Hauts-de-France – Acquisition - Musee – Demande de subvention aupres du Fonds Regional d Acquisition des Musees (FRAM) des Hauts-de-France – Acquisition - Affaires Generales – Creation d un marche hebdomadaire dans le quartier de Presles - Affaires Generales – Creation d un marche hebdomadaire dans le quartier de Presles - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Vie des Quartiers – Adhesion reseau OMS ‘’Villes Amies des Ainees’’ - Vie des Quartiers – Adhesion reseau OMS ‘’Villes Amies des Ainees’’

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Délibérations (46)

🎭 Culture & Patrimoine 16 délibérations

Bibliotheque Municipale – Appel a projet National Patrimoine Ecrit 2019

Bibliotheque Municipale – Appel a projet National Patrimoine Ecrit 2019

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projet festival ‘’Jardins en scene’’ 2019 – Demande de subvention aupres de la region des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projet festival ‘’Jardins en scene’’ 2019 – Demande de subvention aupres de la region des Hauts-de-France

Musee – Convention de partenariat avec trois etablissements scolaires de Soissons : l ecole de la Gare, l ecole Fiolet, l ecole Michelet et les colleges de Neuilly-Saint-Front et de Fere-en-Tardenois

Musee – Convention de partenariat avec trois etablissements scolaires de Soissons : l ecole de la Gare, l ecole Fiolet, l ecole Michelet et les colleges de Neuilly-Saint-Front et de Fere-en-Tardenois

Musee – Demande de subvention aupres du Fonds Regional d Acquisition des Musees (FRAM) des Hauts-de-France – Acquisition d oeuvre d art – Lucien JONAS

Musee – Demande de subvention aupres du Fonds Regional d Acquisition des Musees (FRAM) des Hauts-de-France – Acquisition d oeuvre d art – Lucien JONAS

Animations et Festivites – Concours des Maisons Fleuries – Montant des recompenses

Animations et Festivites – Concours des Maisons Fleuries – Montant des recompenses

Animations et Festivites – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivites – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivites – Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region – Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites – Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region – Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites – Union Nationale des Combattants (U.N.C.) Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites – Union Nationale des Combattants (U.N.C.) Attribution d une subvention exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Commande Publique – Mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles et les services municipaux - Convention de groupement de commandes avec GrandSo

Commande Publique – Mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles et les services municipaux - Convention de groupement de commandes avec GrandSo

Commande Publique – Marche de mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles, les services municipaux des communes membres - Designation des membr

Commande Publique – Marche de mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles, les services municipaux des communes membres - Designation des membr

Commerce – Dispositif de prise en charge d une partie de la Taxe Fonciere pour les commercants

Commerce – Dispositif de prise en charge d une partie de la Taxe Fonciere pour les commercants

Direction Generale – Acquisition et portage par l etablissement public foncier de l Oise et de l Aisne (EPFLO) du bien immobilier « CERIC », sis 1 rue d Orcamps a Soissons

Direction Generale – Acquisition et portage par l etablissement public foncier de l Oise et de l Aisne (EPFLO) du bien immobilier « CERIC », sis 1 rue d Orcamps a Soissons

Conseil Municipal – Voeu – Refus du projet d extension de l etablissement public foncier d etat

Conseil Municipal – Voeu – Refus du projet d extension de l etablissement public foncier d etat

Sport 6 délibérations

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Techniques – Avenant 5 — a la delegation de service public relative a la production, au transport et la distribution de la chaleur sur le reseau des quartiers de Presles et Chevreux – Creati

Affaires Techniques – Avenant 5 — a la delegation de service public relative a la production, au transport et la distribution de la chaleur sur le reseau des quartiers de Presles et Chevreux – Creati

👥 Ressources humaines 6 délibérations

Affaires de Personnel – Designation d un Conseiller Municipal au conseil de discipline de recours des agents contractuels

Affaires de Personnel – Designation d un Conseiller Municipal au conseil de discipline de recours des agents contractuels

Affaires de Personnel – Remuneration des animateurs des services des Sports de la Jeunesse et des centres sociaux

Affaires de Personnel – Remuneration des animateurs des services des Sports de la Jeunesse et des centres sociaux

Direction Generale – Schema departemental d accueil et d habitat des gens du voyage

Direction Generale – Schema departemental d accueil et d habitat des gens du voyage

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Affaires Financieres – Debat d Orientation Budgetaire 2019

Affaires Financieres – Debat d Orientation Budgetaire 2019

Affaires Financieres – Subvention a la regie autonomie financiere du camping

Affaires Financieres – Subvention a la regie autonomie financiere du camping

📄 Autres decisions 2 délibérations

Affaires Generales – Creation d un marche hebdomadaire dans le quartier de Presles

Affaires Generales – Creation d un marche hebdomadaire dans le quartier de Presles

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Vie des Quartiers – Adhesion reseau OMS ‘’Villes Amies des Ainees’’

Vie des Quartiers – Adhesion reseau OMS ‘’Villes Amies des Ainees’’

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