CM

25 mars 2019

Soissons 86 délibérations

86

délibérations

36

Culture & Patrimoine

26

Finances & Budget

8

Environnement

Résumé

Synthèse

86 délibérations - Affaires Financieres – Budget Principal - Compte de gestion 2018 - Affaires Financieres – Budget Principal - Compte de gestion 2018 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Compte de Gestion 2018 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Compte de Gestion 2018 - Affaires Financieres – Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2018 - Affaires Financieres – Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2018 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Adoption du Compte Administratif 2018 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Adoption du Compte Administratif 2018 - Affaires Financieres – Budget Principal - Affectation du resultat 2018 - Affaires Financieres – Budget Principal - Affectation du resultat 2018 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Affectation du resultat 2018 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Affectation du resultat 2018 - Affaires Financieres – Fiscalite - Vote des taux d imposition 2019 - Affaires Financieres – Fiscalite - Vote des taux d imposition 2019 - Affaires Financieres – Budget Principal - Budget Primitif 2019 - Affaires Financieres – Budget Principal - Budget Primitif 2019 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Budget Primitif 2019 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Budget Primitif 2019 - Affaires Financieres – Budget Principal - Autorisations de programme et d engagement - Credits de paiement - Affaires Financieres – Budget Principal - Autorisations de programme et d engagement - Credits de paiement
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Délibérations (86)

🎭 Culture & Patrimoine 36 délibérations

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2019 aux associations culturelles

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2019 aux associations culturelles

Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2019 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne

Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2019 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne

Le Mail — Scene culturelle – Renouvellement du contrat FONJEP avec la Federation Regionale des MJC de Picardie pour le financement du poste de directeur de l EJC de Soissons

Le Mail — Scene culturelle – Renouvellement du contrat FONJEP avec la Federation Regionale des MJC de Picardie pour le financement du poste de directeur de l EJC de Soissons

Le Mail — Scene culturelle – Convention residence 2019.2020 – Compagnie des Lucioles

Le Mail — Scene culturelle – Convention residence 2019.2020 – Compagnie des Lucioles

Le Mail — Scene culturelle – Convention de partenariat pour l organisation du Galoupiot du Theatre Contemporain Jeunesse

Le Mail — Scene culturelle – Convention de partenariat pour l organisation du Galoupiot du Theatre Contemporain Jeunesse

Harmonie Municipale – Attribution d une subvention 2019

Harmonie Municipale – Attribution d une subvention 2019

Bibliotheque Municipale – Signature d une convention de cooperation a la Bibliotheque Numerique du Patrimoine Ecrit, Graphique et Litteraire des Hauts de France

Bibliotheque Municipale – Signature d une convention de cooperation a la Bibliotheque Numerique du Patrimoine Ecrit, Graphique et Litteraire des Hauts de France

Musee – Don d une oeuvre d art de Lucien JONAS – Peinture de Saint-Jean des Vignes – Don de Mme Margueritte BONUCCI

Musee – Don d une oeuvre d art de Lucien JONAS – Peinture de Saint-Jean des Vignes – Don de Mme Margueritte BONUCCI

Musee – Demande de subvention dans le cadre de l appel a projet d actions culturelles 2019

Musee – Demande de subvention dans le cadre de l appel a projet d actions culturelles 2019

Musee – Restauration d une oeuvre d art et demande d une subvention aupres de l Etat

Musee – Restauration d une oeuvre d art et demande d une subvention aupres de l Etat

Patrimoine – Demandes de subventions aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France – Label ville d art et d histoire

Patrimoine – Demandes de subventions aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France – Label ville d art et d histoire

Patrimoine – Adhesion a la Fondation du Patrimoine

Patrimoine – Adhesion a la Fondation du Patrimoine

Patrimoine – Adhesion a l Association Sites et Cites Remarquables

Patrimoine – Adhesion a l Association Sites et Cites Remarquables

Patrimoine – Participations financieres pour les classes du patrimoine

Patrimoine – Participations financieres pour les classes du patrimoine

Jumelage – Eisenberg – Participation financiere

Jumelage – Eisenberg – Participation financiere

Animations et Festivites – Animations de Noël – Tarifs 2019

Animations et Festivites – Animations de Noël – Tarifs 2019

Patrimoine – Vente du livret « Abbaye Saint-Jean des Vignes »

Patrimoine – Vente du livret « Abbaye Saint-Jean des Vignes »

Animations et Festivites – Association Voiles du Soissonnais – Un ete sur les rives de l Aisne – Attribution d une subvention

Animations et Festivites – Association Voiles du Soissonnais – Un ete sur les rives de l Aisne – Attribution d une subvention

💶 Finances & Budget 26 délibérations

Affaires Financieres – Budget Principal — Compte de gestion 2018

Affaires Financieres – Budget Principal — Compte de gestion 2018

Affaires Financieres – Budget Principal — Adoption du Compte Administratif 2018

Affaires Financieres – Budget Principal — Adoption du Compte Administratif 2018

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Adoption du Compte Administratif 2018

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Adoption du Compte Administratif 2018

Affaires Financieres – Budget Principal — Affectation du resultat 2018

Affaires Financieres – Budget Principal — Affectation du resultat 2018

Affaires Financieres – Fiscalite — Vote des taux d imposition 2019

Affaires Financieres – Fiscalite — Vote des taux d imposition 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Budget Primitif 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Budget Primitif 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Budget Primitif 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Budget Primitif 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Autorisations de programme et d engagement - Credits de paiement

Affaires Financieres – Budget Principal — Autorisations de programme et d engagement - Credits de paiement

Affaires Financieres – Rapport sur la dette 2018 - Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette

Affaires Financieres – Rapport sur la dette 2018 - Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette

Affaires Generales – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d Objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2019

Affaires Generales – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d Objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2019

Affaires Techniques – Operateurs de communications electroniques – Redevance d occupation du domaine public – Tarifs 2019

Affaires Techniques – Operateurs de communications electroniques – Redevance d occupation du domaine public – Tarifs 2019

Affaires Techniques – Demande de Subvention au titre de la Dotation de Soutien a l Investissement public Local (DSIL) - Amenagement rue de Saint-Quentin et rue du College

Affaires Techniques – Demande de Subvention au titre de la Dotation de Soutien a l Investissement public Local (DSIL) - Amenagement rue de Saint-Quentin et rue du College

Affaires Techniques – Demande de subventions - Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 - Soissons 1 et 2

Affaires Techniques – Demande de subventions - Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 - Soissons 1 et 2

🌱 Environnement 8 délibérations

Affaires Generales – Mise a disposition des biens immobiliers relatifs a la production, au traitement et a la distribution de l eau potable au SIPRODES

Affaires Generales – Mise a disposition des biens immobiliers relatifs a la production, au traitement et a la distribution de l eau potable au SIPRODES

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Avenue Choron et rue du General Pille – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Avenue Choron et rue du General Pille – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Rue Saint Quentin et rue du Pot d Etain – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Rue Saint Quentin et rue du Pot d Etain – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Assainissement – Travaux sur reseaux au titre de la competence « eaux pluviales urbaines »

Affaires Techniques – Assainissement – Travaux sur reseaux au titre de la competence « eaux pluviales urbaines »

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Affaires Techniques – Demande de Subvention – Aisne Partenariat Voirie – Programme 2019 – Soissons 1

Affaires Techniques – Demande de Subvention – Aisne Partenariat Voirie – Programme 2019 – Soissons 1

Urbanisme – Projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Crepin – Bilan de la concertation

Urbanisme – Projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Crepin – Bilan de la concertation

Urbanisme – Cœur de Ville – Concours de maîtrise d oeuvre pour la requalification de la Place Alsace Lorraine – Approbation du programme de l’operation et autorisation pour le lancement du concours de

Urbanisme – Cœur de Ville – Concours de maîtrise d oeuvre pour la requalification de la Place Alsace Lorraine – Approbation du programme de l’operation et autorisation pour le lancement du concours de

Direction Generale – Convention d intervention « multisites » entre la commune de Soissons et l’Etablissement Public Foncier Local du departement de l Oise (EPFLO)

Direction Generale – Convention d intervention « multisites » entre la commune de Soissons et l’Etablissement Public Foncier Local du departement de l Oise (EPFLO)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Compte de Gestion 2018

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Compte de Gestion 2018

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Affectation du resultat 2018

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du camping - Affectation du resultat 2018

Sport 2 délibérations

Affaires Sportives — Construction d un golf – Convention d intervention fonciere

Affaires Sportives — Construction d un golf – Convention d intervention fonciere

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Structures Petite Enfance – RAM – Rattachement a la ville de Soissons

Structures Petite Enfance – RAM – Rattachement a la ville de Soissons

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