Conseil municipal du 2022-07-11

Affaires Financières – Convention de reversement de la taxe d’aménagement à GrandSoissons Agglomération

Affaires Financières – Convention de reversement de la taxe d’aménagement à GrandSoissons Agglomération

Affaires Financières – Transfert de la taxe d’aménagement à GrandSoissons Agglomération

Affaires Financières – Transfert de la taxe d’aménagement à GrandSoissons Agglomération

Affaires Techniques – Protocole d’accord transactionnel relatif à la remise en état de la voirie communale entre la ville de Soissons et la Direction Interdépartementale des Routes Nord (DIRNORD) – bo

Affaires Techniques – Protocole d’accord transactionnel relatif à la remise en état de la voirie communale entre la ville de Soissons et la Direction Interdépartementale des Routes Nord (DIRNORD) – bo

Urbanisme – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AW 216

Urbanisme – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AW 216

Urbanisme – Principe de cession des propriétés communales cadastrées BW 28 et BW 30

Urbanisme – Principe de cession des propriétés communales cadastrées BW 28 et BW 30

Urbanisme – Convention entre la Ville et Mme COLIN pour l’occupation temporaire d’une propriété privée

Urbanisme – Convention entre la Ville et Mme COLIN pour l’occupation temporaire d’une propriété privée

Commande Publique – Fourniture de carburant : Convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Commande Publique – Fourniture de carburant : Convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Commande Publique – Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Choix du délégataire

Commande Publique – Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Choix du délégataire

Animations et Festivités – Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Animations et Festivités – Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association PYSSANKA - Exposition « paroles d’Ukraine » du 29 juin au 24 juillet 2022

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association PYSSANKA - Exposition « paroles d’Ukraine » du 29 juin au 24 juillet 2022

Musée – Acquisition (don) d’une estampe par les Amis des musées de Soissons

Musée – Acquisition (don) d’une estampe par les Amis des musées de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec l’association Les Vitrines de Clovis

Musée – Convention de partenariat avec l’association Les Vitrines de Clovis

Patrimoine – Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France – Label ville d’art et d’histoire

Patrimoine – Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France – Label ville d’art et d’histoire

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Conseil Municipal – Commissions municipales – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation de membres

Conseil Municipal – Commissions municipales – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation de membres

Vie des Quartiers et Démocratie Locale – Création du Comité des Sages

Vie des Quartiers et Démocratie Locale – Création du Comité des Sages

Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financières – Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2022

Affaires de Personnel – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2022

Conseil Municipal – Démission d’un membre du conseil municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal