Conseil municipal du 2025-11-12

Son 12 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Autorisation de dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Modification du tableau des effectifs - Désignation de délégués au Simade 35 - Mise en place de la vidéoverbalisation - Dispositif Maires bâtisseurs - Demande de subvention au titre du fonds vert - Approbation choix délégataire mobilier urbain publicitaire - Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles - Convention travaux secondaire ZAC Les Pierrins - Concession aménagement ZAC Les Pierrins - Avenant n°4

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025086

Concession aménagement ZAC Les Pierrins — Avenant n°4

2025087

Convention travaux secondaire ZAC Les Pierrins

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025088

Dispositif Maires bâtisseurs — Demande de subvention au titre du fonds vert

2025094

Autorisation de dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025090

Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles

2025095

Approbation choix délégataire mobilier urbain publicitaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025089

Mise en place de la vidéoverbalisation

📄 Autres decisions 1 délibération
2025091

Désignation de délégués au Simade 35

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025093

Modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:2741:2025-11-12
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