Conseil municipal du 2025-10-01

Son 1 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Décision modificative n°1 au budget principal - Actualisation des AP CP rénovation halle des sports - Admissions en non valeur - Décision n°1 au budget principal - Adhésion association des acheteurs publics - Modification tableau des effectifs - Adhésion convention de participation risque santé du CDG - Convention Assises nationale agriculture - Convention préfecture mise sous pli et colisage propagande électorale - Partenariat Cesson Rennes Métropole handball - Saison culturelle - Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique - Règlement intérieur école des arts - Convention La Passerelle - Avenant n°1 à convention délégation service public gestion micro crèche 2 place de Waltrop - Frais de scolarité intercommunaux pour un élève acignolais - Convention de servitudes avec Enedis - Avenant convention occupation avec Cellnex - Octroi garantie emprunt - Cession bande de terrain communal - ZAC Les Pierrins approbation du compte rendu annuel 2024 collectivité

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025066

ZAC Les Pierrins approbation du compte rendu annuel 2024 collectivité

2025071

Frais de scolarité intercommunaux pour un élève acignolais

2025078

Convention Assises nationale agriculture

2025081

Adhésion association des acheteurs publics

2025082

Admissions en non valeur

2025083

Actualisation des AP CP rénovation halle des sports

2025084

Octroi garantie emprunt

2025085

Décision modificative n°1 au budget principal

2025085

Décision n°1 au budget principal

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025067

Cession bande de terrain communal

2025068

Avenant convention occupation avec Cellnex

2025069

Convention de servitudes avec Enedis

2025074

Règlement intérieur école des arts

2025075

Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

2025076

Partenariat Cesson Rennes Métropole handball - Saison culturelle

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025079

Adhésion convention de participation risque santé du CDG

2025080

Modification tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025072

Avenant n°1 à convention délégation service public gestion micro crèche 2 place de Waltrop

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025073

Convention La Passerelle

📄 Autres decisions 1 délibération
2025077

Convention préfecture mise sous pli et colisage propagande électorale

WEB megalis:2025:2741:2025-10-01
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