CM

1 octobre 2025

Son 20 délibérations

20

délibérations

9

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Finances & Budget 9 délibérations

ZAC Les Pierrins approbation du compte rendu annuel 2024 collectivité

Frais de scolarité intercommunaux pour un élève acignolais

Convention Assises nationale agriculture

Adhésion association des acheteurs publics

Admissions en non valeur

Actualisation des AP CP rénovation halle des sports

Octroi garantie emprunt

Décision modificative n°1 au budget principal

Décision n°1 au budget principal

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Cession bande de terrain communal

Avenant convention occupation avec Cellnex

Convention de servitudes avec Enedis

Règlement intérieur école des arts

Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

Partenariat Cesson Rennes Métropole handball - Saison culturelle

Ressources humaines 2 délibérations

Adhésion convention de participation risque santé du CDG

Modification tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Avenant n°1 à convention délégation service public gestion micro crèche 2 place de Waltrop

Social & Santé 1 délibération

Convention La Passerelle

Autres decisions 1 délibération

Convention préfecture mise sous pli et colisage propagande électorale

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