25 juin 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Installation des antennes telephonie mobile révision du tarif redevance occupation domaine public
Frais de fonctionnement élèves extérieurs scolarisés à Cesson-Sévigné
Convention objectifs avec la SASU Cesson Rennes Metropole handball - Avenant n°3
Remboursement de sinistre non couvert par lassurance
Dépense exceptionnelle — Restitution avance régie centre aéré
Appel a manifestation exploitation restaurant piscine
Gardiennage église communale montant indemnité annuelle pour 2025
Dénomination nouvelle voie du territoire communal
Mise a disposition agents communaux à Notre-Dame
Projet de révision du SAGE Vilaine - Avis
Droit de chasse au grand gibier
Renouvellement convention mise à disposition agents communaux école Notre Dame
Modification du tableau des effectifs
AMI concurrent construction et gestion équipement padels panneaux photovoltaïques
Presbytere : bail emphyteotique administratif
Mesures de responsabilisation — Convention avec le lycée Ozanam
Délégation de service public micro crèche 2 place waltrop choix d'élégataire
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