Conseil municipal du 2025-03-26

Son 26 mars 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Etat fiscal 1259 COM - 2025 - Vote du budget annexe énergies renouvelables 2025 - Comptes financiers uniques 20204 - Autorisation programmes crédits de paiement 2025 - Avenant convention adhésion achats centralisés Regate - Approbation du bilan des acquisitions et cessions foncières année 2024 - Plafonnement fris de mission repérage spectacles festival Avignon juillet 2025 - Règlement du cimetière de la Chalotais à Cesson-Sévigné - Modification du tableau des effectifs - Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2025 - Dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2025 - Révision du règlement intérieur de la médiathèque - Taux de fiscalité directe locale 2025 - Budget principal - Vote du budget primitif 2025 - Protection sociale complémentaire risque santé - Attribution des subventions aux associations 2025 - Dénomination de diverses voies du territoire communal - Réhabilitation et extension du groupe scolaire Beausoleil - Organisation du concours restreint - Avenant convention vidéo protection - Approbation du programme local de l'habitat 2023-2028

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025015

Dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2025

2025016

Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2025

2025025

Avenant convention adhésion achats centralisés Regate

2025026

Comptes financiers uniques 20204

2025027

Approbation du bilan des acquisitions et cessions foncières année 2024

2025028

Vote du budget annexe énergies renouvelables 2025

2025029

Budget principal — Vote du budget primitif 2025

2025030

Taux de fiscalité directe locale 2025

2025031

Attribution des subventions aux associations 2025

2025032

Autorisation programmes crédits de paiement 2025

12592025

Etat fiscal 1259 COM - 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025013

Dénomination de diverses voies du territoire communal

2025020

Règlement du cimetière de la Chalotais à Cesson-Sévigné

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025019

Révision du règlement intérieur de la médiathèque

2025023

Plafonnement fris de mission repérage spectacles festival Avignon juillet 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025014

Approbation du programme local de l'habitat 2023-2028

🌱 Environnement 1 délibération
2025017

Réhabilitation et extension du groupe scolaire Beausoleil - Organisation du concours restreint

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025018

Avenant convention vidéo protection

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025022

Protection sociale complémentaire risque santé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025024

Modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:2741:2025-03-26
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