26 mars 2025
20
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D'otations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er d'egré, année 2025
Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2025
Avenant convention adhésion achats centralisés Regate
Comptes financiers uniques 20204
Approbation du bilan des acquisitions et cessions foncières année 2024
Vote du budget annexe énergies renouvelables 2025
Budget principal — Vote du budget primitif 2025
Taux de fiscalité directe locale 2025
Attribution des subventions aux associations 2025
Autorisation programmes crédits de paiement 2025
Etat fiscal 1259 COM - 2025
Révision du règlement intérieur de la médiathèque
Plafonnement fris de mission repérage spectacles festival Avignon juillet 2025
Dénomination de diverses voies du territoire communal
Approbation du programme local de lhabitat 2023-2028
Réhabilitation et extension du groupe scolaire Beausoleil - Organisation du concours restreint
Avenant convention vidéo protection
Règlement du cimetière de la Chalotais à Cesson-Sévigné
Protection sociale complémentaire risque santé
Modification du tableau des effectifs
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