Conseil municipal du 2024-03-27

Son 27 mars 2024 31 délibérations
Document source

31

délibérations

17

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Forfait Mobilités Durables - Mise en place au 01_04_2024 (Annexe non envoyée le 27_03) - Association CIDFF convention de partenariat - Vegetalisation et desimpermeabilisation cours ecoles et maison enfance adoption avant-projet - Travaux extension stade Dezerseul - Modification tableau des effectifs - Hotel de police mutualise convention de travaux amenagement - Convention occupation precaire des locaux Cesson 35 aide humanitaire - Convention avec association action emploi Cesson - Convention avec association couples et familles - Dotations annuelles aux etablissements scolaire public premier degre annee 2024 - Relais petite enfance subvention UDAF - Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison de l'enfance - Gestion plantes invasives convention constitutive groupement de commandes - Convention de servitudes Enedis Janaie de Vauparais - Convention entretien espaces publics résidence La Chalotais - Enquête publique demande autorisation parc eolien Acigné - Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre Dame année 2024 - Parc de Champagné choix lauréat et signature convention - PLH Convention Legendre ZAC Atalante ViaSilva - Rue de Bel Air vente portion espace vert aux riverains

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2024

Festival Robinson 2024 — Autorisation donnée à la Présidente pour solliciter une subvention auprès de la Région Bretagne

2024018

Relais petite enfance subvention UDAF

2024019

Dotations annuelles aux etablissements scolaire public premier degre annee 2024

2024020

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre Dame année 2024

2024021

Association CIDFF convention de partenariat

2024022

Convention avec association couples et familles

2024023

Convention avec association action emploi Cesson

2024025

Hotel de police mutualise convention de travaux amenagement

2024027

Comptes financiers uniques 2023 budgets principal Ville et annexe énergies renouvelables

2024029

Budget annexe énergies renouvelables vote du budget primitif 2024

2024030

Budget principal vote du budget primitif 2024

2024031

Taux de fiscalité directe locale 2024

2024032

Subventions aux associations 2024

2024032

Attributions des subventions aux associations 2024

2024033

Budget principal 2024 autorisations de programme et crédits de paiement

2024034

Travaux extension stade Dezerseul

2024035

Vegetalisation et desimpermeabilisation cours ecoles et maison enfance adoption avant-projet

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024010

Rue de Bel Air vente portion espace vert aux riverains

2024011

PLH Convention Legendre ZAC Atalante ViaSilva

2024012

Parc de Champagné choix lauréat et signature convention

2024024

Convention occupation precaire des locaux Cesson 35 aide humanitaire

2024028

Bilan des acquisitions et cessions foncières année 2023 - Approbation

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Forfait Mobilités Durables — Mise en place au 01_04_2024 (Annexe non envoyée le 27_03)

2024

Création d_emploi — Rédacteur Territorial - Directeur de l_EPL

2024

Forfait Mobilités Durables — Mise en place au 01_04_2024

2024026

Modification tableau des effectifs

🌱 Environnement 4 délibérations
2024013

Enquête publique demande autorisation parc eolien Acigné

2024014

Convention entretien espaces publics résidence La Chalotais

2024015

Gestion plantes invasives convention constitutive groupement de commandes

2024016

Convention de servitudes Enedis Janaie de Vauparais

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024017

Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison de l'enfance

WEB megalis:2024:2741:2024-03-27
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