Conseil municipal du 2024-03-27
31
délibérations
17
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
Synthèse
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Festival Robinson 2024 — Autorisation donnée à la Présidente pour solliciter une subvention auprès de la Région Bretagne
Relais petite enfance subvention UDAF
Dotations annuelles aux etablissements scolaire public premier degre annee 2024
Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre Dame année 2024
Association CIDFF convention de partenariat
Convention avec association couples et familles
Convention avec association action emploi Cesson
Hotel de police mutualise convention de travaux amenagement
Comptes financiers uniques 2023 budgets principal Ville et annexe énergies renouvelables
Budget annexe énergies renouvelables vote du budget primitif 2024
Budget principal vote du budget primitif 2024
Taux de fiscalité directe locale 2024
Subventions aux associations 2024
Attributions des subventions aux associations 2024
Budget principal 2024 autorisations de programme et crédits de paiement
Travaux extension stade Dezerseul
Vegetalisation et desimpermeabilisation cours ecoles et maison enfance adoption avant-projet
Rue de Bel Air vente portion espace vert aux riverains
PLH Convention Legendre ZAC Atalante ViaSilva
Parc de Champagné choix lauréat et signature convention
Convention occupation precaire des locaux Cesson 35 aide humanitaire
Bilan des acquisitions et cessions foncières année 2023 - Approbation
Forfait Mobilités Durables — Mise en place au 01_04_2024 (Annexe non envoyée le 27_03)
Création d_emploi — Rédacteur Territorial - Directeur de l_EPL
Forfait Mobilités Durables — Mise en place au 01_04_2024
Modification tableau des effectifs
Enquête publique demande autorisation parc eolien Acigné
Convention entretien espaces publics résidence La Chalotais
Gestion plantes invasives convention constitutive groupement de commandes
Convention de servitudes Enedis Janaie de Vauparais
Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison de l'enfance
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