Conseil municipal du 2024-11-13

Son 13 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Admissions en non valeur - Autorisation depenses investissement avant vote du budget 2025 - Modification tableau effectifs - Conventions Hôtel des polices - Convention cadre avec le CCAS - Convention partenariat association Labocesson - Designation jury fresque stade eaux vives - Convention occupation site allee Guernache par societe Cellnex - Lutte contre les organismes nuisibles convention - Modification n°2 du PLUi Avis du conseil municipal - Hameau de la Monniais Approbation compte rendu annuel 2023 - ZAC Les Pierrins Approbation compte rendu annuel 2023

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024086

Modification n°2 du PLUi Avis du conseil municipal

2024087

Lutte contre les organismes nuisibles convention

2024088

Convention occupation site allee Guernache par societe Cellnex

2024097

Admissions en non valeur

🌱 Environnement 2 délibérations
2024085

Hameau de la Monniais Approbation compte rendu annuel 2023

2024095

Modification tableau effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024084

ZAC Les Pierrins Approbation compte rendu annuel 2023

⚽ Sport 1 délibération
2024089

Designation jury fresque stade eaux vives

🤝 Vie associative 1 délibération
2024090

Convention partenariat association Labocesson

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024091

Convention cadre avec le CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024093

Conventions Hôtel des polices

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024096

Autorisation depenses investissement avant vote du budget 2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:2741:2024-11-13
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