27 mars 2024

Festival Robinson 2024 — Autorisation donnée à la Présidente pour solliciter une subvention auprès de la Région Bretagne

Budget principal vote du budget primitif 2024

Taux de fiscalité directe locale 2024

Subventions aux associations 2024

Attributions des subventions aux associations 2024

Budget principal 2024 autorisations de programme et crédits de paiement

Enquête publique demande autorisation parc eolien Acigné

Convention entretien espaces publics résidence La Chalotais

Gestion plantes invasives convention constitutive groupement de commandes

Convention de servitudes Enedis Janaie de Vauparais

Convention occupation precaire des locaux Cesson 35 aide humanitaire

Parc de Champagné choix lauréat et signature convention

Modification tableau des effectifs

Comptes financiers uniques 2023 budgets principal Ville et annexe énergies renouvelables

Budget annexe énergies renouvelables vote du budget primitif 2024

Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison de l'enfance

Relais petite enfance subvention UDAF

Convention avec association c'ouples et familles

Vegetalisation et desimpermeabilisation cours ecoles et maison enfance adoption avant-projet

Forfait Mobilités Durables — Mise en place au 01_04_2024 (Annexe non envoyée le 27_03)

Forfait Mobilités Durables — Mise en place au 01 04 2024

Création d'emploi — Rédacteur Territorial - Directeur de l'EPL

Convention avec association action emploi C'esson

PLH Convention Legendre ZAC Atalante ViaSilva

Bilan des acquisitions et cessions foncières année 2023 - Approbation

D'otations annuelles aux etablissements scolaire public premier d'egre annee 2024

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre Dame année 2024

Rue de Bel Air vente portion espace vert aux riverains

Association CIDFF convention de partenariat

Hotel de police mutualise convention de travaux amenagement

Travaux extension stade Dezerseul