Conseil municipal du 2024-02-12

Sonzay 12 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Cession de terrain d'emprise d'une partie du Chemin rural n°52 - Echange de terrain demprise du Chemin Rural n°52 - Echange de terrain demprise des Chemins Ruraux n°80 et 87 - Acquisition parcelles cadastrées section D n°1025 et 1026 - DENOMINATION LOTISSEMENT LES VARENNES - Budget eau - Autorisation des dépenses dinvestissement 2024 - RYTHME SCOLAIRE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE SURPRESSION - Modification des statuts communauté de communes Gâtine Racan - Budget assainissement - Autorisation des dépenses dinvestissement 2024 - Budget principal - Autorisation des dépenses dinvestissement 2024 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 11 DECEMBRE 2023 - VOTE DES SUBVENTIONS 2024

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202402

Budget principal — Autorisation des dépenses dinvestissement 2024

202403

Budget eau — Autorisation des dépenses dinvestissement 2024

202404

Budget assainissement — Autorisation des dépenses dinvestissement 2024

202405

VOTE DES SUBVENTIONS 2024

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202407

DENOMINATION LOTISSEMENT LES VARENNES

202410

Echange de terrain demprise des Chemins Ruraux n°80 et 87

202411

Echange de terrain demprise du Chemin Rural n°52

202412

Cession de terrain d'emprise d'une partie du Chemin rural n°52

📄 Autres decisions 2 délibérations
202401

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 11 DECEMBRE 2023

202413

Modification des statuts communauté de communes Gâtine Racan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202406

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE — CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE SURPRESSION

202409

Acquisition parcelles cadastrées section D n°1025 et 1026

🎓 Éducation 1 délibération
202414

RYTHME SCOLAIRE

WEB recia:2024:13954:2024-02-12
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