10 février 2025
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Amende de Police 2025 — Travaux dAmenagement Rue de la Massotelle
Agence de l'Eau Loire — Bretagne : Demande de subvention travaux réseaux d'assainissement rue de la massotelle
Remboursement Amende Depassement Ptac A Agent des Services Techniques
Subventions aux Associations 2025
Budget principal — Autorisation des dépenses d'investissement 2025
Interconnexion — Convention dAchat d'Eau Neuille-Pont-Pierre - Sonzay
Mapa — Etude Patrimoniale Eaux Usees
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 2 décembre 2025
Adhesion A la Convention Cadre Unique Relative aux Missions et Services Facultatifs du Pole Emploi Public du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Dindre-Et-Loire
Convention Portant Mise A Disposition d'Un Terrain Communal pour lImplantation d'Une Antenne Relais
Mapa — Rehabilitation de la Station dEpuration de Sonzay
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