CM

10 février 2025

Sonzay 11 délibérations

11

délibérations

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Finances & Budget

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Environnement

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Autres decisions

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations

Amende de Police 2025 — Travaux dAmenagement Rue de la Massotelle

Agence de l'Eau Loire — Bretagne : Demande de subvention travaux réseaux d'assainissement rue de la massotelle

Remboursement Amende Depassement Ptac A Agent des Services Techniques

Subventions aux Associations 2025

Budget principal — Autorisation des dépenses d'investissement 2025

Environnement 2 délibérations

Interconnexion — Convention dAchat d'Eau Neuille-Pont-Pierre - Sonzay

Mapa — Etude Patrimoniale Eaux Usees

Autres decisions 1 délibération

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 2 décembre 2025

Ressources humaines 1 délibération

Adhesion A la Convention Cadre Unique Relative aux Missions et Services Facultatifs du Pole Emploi Public du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Dindre-Et-Loire

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention Portant Mise A Disposition d'Un Terrain Communal pour lImplantation d'Une Antenne Relais

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Mapa — Rehabilitation de la Station dEpuration de Sonzay

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