CM

10 février 2025

Sonzay 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - REMBOURSEMENT AMENDE DEPASSEMENT PTAC A AGENT DES SERVICES TECHNIQUES - MAPA - ETUDE PATRIMONIALE EAUX USEES - MAPA - REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION DE SONZAY - INTERCONNEXION - CONVENTION D'ACHAT D'EAU NEUILLE-PONT-PIERRE - SONZAY - Budget principal - Autorisation des dépenses dinvestissement 2025 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 - CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL POUR L'IMPLANTATION D'UNE ANTENNE RELAIS - AMENDE DE POLICE 2025 -TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE DE LA MASSOTELLE - Agence de l'Eau Loire-Bretagne : Demande de subvention travaux réseaux d'assainissement rue de la massotelle - ADHESION A LA CONVENTION CADRE UNIQUE RELATIVE AUX MISSIONS ET SERVICES FACULTATIFS DU POLE EMPLOI PUBLIC DU CENTRE DE G - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 2 décembre 2025
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202504

Amende de Police 2025 — Travaux dAmenagement Rue de la Massotelle

202505

Agence de l'Eau Loire — Bretagne : Demande de subvention travaux réseaux dassainissement rue de la massotelle

202506

Remboursement Amende Depassement Ptac A Agent des Services Techniques

202507

Subventions aux Associations 2025

202508

Budget principal — Autorisation des dépenses d'investissement 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
202509

Interconnexion — Convention dAchat d'Eau Neuille-Pont-Pierre - Sonzay

202510

Mapa — Etude Patrimoniale Eaux Usees

📄 Autres decisions 1 délibération
202501

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 2 décembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
202502

Adhesion A la Convention Cadre Unique Relative aux Missions et Services Facultatifs du Pole Emploi Public du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Dindre-Et-Loire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202503

Convention Portant Mise A Disposition d'Un Terrain Communal pour lImplantation d'Une Antenne Relais

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202511

Mapa — Rehabilitation de la Station dEpuration de Sonzay

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