Conseil municipal du 2026-02-16

Sonzay 16 février 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - AIDE SOCIALE DEMANDE DAIDE FINANCIERE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 8 DECEMBRE 2025 - VENTE BIEN IMMOBILIER DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - ANCIEN PRESBYTERE 7 RUE 11/11 - FACTURATION RENTREE 2026 DES REPAS ALSH A L'ASSOCIATION PATACLOU - CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE 2026 SDIS 37 - CONVENTION DOFFRE DE CONCOURS en vue de la réalisation de travaux sur le Chemin Rural n°47 entre "la ferme" et la route - "RECRUTEMENT DUN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT SECRETAIRE GENERAL DE MAIRIE DES COMMUNES DE MOINS DE 2 000 - RESSOURCES HUMAINES MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - tarifs cantine rentrée 2026 - Budget principal - Autorisation des dépenses dinvestissement 2026 - ETAT ANNUEL 2025 DES INDEMNITES BRUTES DES ELUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL DE SONZAY - Affectation du résultat dexploitation du compte financier unique 2025 Budget Eau - Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Assainissement - Affectation du résultat dexploitation du compte financier unique 2025 Budget Assainissement - Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Eau - Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Zone Artisanale La Grange - Affectation du résultat dexploitation du compte financier unique 2025 Budget Zone Artisanale La Grange

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
202602

Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Zone Artisanale La Grange

202603

Affectation du résultat dexploitation du compte financier unique 2025 Budget Zone Artisanale La Grange

202604

Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Eau

202605

Affectation du résultat dexploitation du compte financier unique 2025 Budget Eau

202606

Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Assainissement

202607

Affectation du résultat dexploitation du compte financier unique 2025 Budget Assainissement

202608

ETAT ANNUEL 2025 DES INDEMNITES BRUTES DES ELUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL DE SONZAY

202609

tarifs cantine rentrée 2026

202610

FACTURATION RENTREE 2026 DES REPAS ALSH A L'ASSOCIATION PATACLOU

202611

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026

202612

Budget principal — Autorisation des dépenses dinvestissement 2026

202613

CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE 2026 SDIS 37

202618

VENTE BIEN IMMOBILIER DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - ANCIEN PRESBYTERE 7 RUE 11/11

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202614

"RECRUTEMENT DUN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT SECRETAIRE GENERAL DE MAIRIE DES COMMUNES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS - ARTICLE L. 332-8 7° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE"

202615

RESSOURCES HUMAINES MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

📄 Autres decisions 1 délibération
202601

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU 8 DECEMBRE 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
202616

AIDE SOCIALE DEMANDE DAIDE FINANCIERE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202617

CONVENTION DOFFRE DE CONCOURS en vue de la réalisation de travaux sur le Chemin Rural n°47 entre "la ferme" et la route départementale D6

WEB recia:2026:13954:2026-02-16
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