Conseil municipal du 2025-01-27

Sougeal 27 janvier 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Démission d'un adjoint - Détermination du nombre d'adjoints - Demande de subvention au titre de la DETR 2025 - Mise aux normes défense incendie communale - Assainissement collectif - Réforme des redevances - Fixation de la contre valeur au titre de la redevance pour la perfor - Reversement de différentes retenues de garanties au budget de la commune suite à des liquidations judiciaires d'entrepri - Modification du contrat des logiciels Berger Levrault - Démission d'un adjoint - Détermination du nombre d'adjoints - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2024 - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2024 - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Demande de subvention au titre de la DETR 2025 - Mise aux normes défense incendie communale

2025

Assainissement collectif — Réforme des redevances - Fixation de la contre valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

2025

Reversement de différentes retenues de garanties au budget de la commune suite à des liquidations judiciaires d'entreprises - Espace Solo Gallo

2025

Modification du contrat des logiciels Berger Levrault

2025

Démission d'un adjoint — Détermination du nombre d'adjoints

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Démission d'un adjoint — Détermination du nombre d'adjoints

2025

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2024

2025

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2024

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