26 janvier 2026
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délibérations
3
Environnement
3
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
S'outien du conseil municipal à la motion du SDEF « Pour réaffirmer la n'écessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacit
Identification des zones favorables au développement des énergies renouvelables sur le territoire communal
Modification du tableau du conseil municipal
Cession de d'élaissé communal de voirie VC 2 KERBRIJANT
Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations rue Roger Thomas Parcelles cadastrées section AB n°215-229-693
C'onclusion d'un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) sur le terrain c'adastré s'ection B n° 2372 à Kroaz Houarn en vue de la réalisation et de l'exploitation d'une station-service
Décision du Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
Approbation du PV du conseil municipal du 8 décembre 2025
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