CM

18 septembre 2025

Sulniac 9 délibérations

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

VOIRIE URBANISME — Dénomination de voies, voies vertes et chemins

AMENAGEMENT — Aménagement d'un espace festif de plein air sur le site des jardins dAltenbruch - validation du projet

Vie associative 1 délibération

AFFAIRES GENERALES — Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact - Agence Postale Communale

Finances & Budget 1 délibération

FINANCES — Fête de la musique 2025 subvention à linter association de Treffléan

Culture & Patrimoine 1 délibération

VOIRIE URBANISME — Cession de terrain à Coët Ruel Vallée à M et Mme MENARD

Autres decisions 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — GMVA - Avenant financier à la convention dAutorisation du Droit des Sols

Transport & Mobilité 1 délibération

AMENAGEMENT — Réaménagement des accès à partir du parking des écoles - validation du projet

Environnement 1 délibération

ENVIRONNEMENT — SYSEM rapport d'activité 2024

Ressources humaines 1 délibération

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs - création d'un emploi non permanent de rédacteur territorial

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