CM

18 septembre 2025

Sulniac 9 délibérations

9

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs - création d'un emploi non permanent de rédacteur territorial - ENVIRONNEMENT - SYSEM rapport d'activité 2024 - AMENAGEMENT - Aménagement d'un espace festif de plein air sur le site des jardins d'Altenbruch - validation du projet - AMENAGEMENT - Réaménagement des accès à partir du parking des écoles - validation du projet - INTERCOMMUNALITE - GMVA - Avenant financier à la convention d'Autorisation du Droit des Sols - VOIRIE URBANISME - Dénomination de voies, voies vertes et chemins - VOIRIE URBANISME - Cession de terrain à Coët Ruel Vallée à M et Mme MENARD - FINANCES - Fête de la musique 2025 subvention à l'inter association de Treffléan - AFFAIRES GENERALES - Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact - Agence Posta
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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025078

VOIRIE URBANISME — Dénomination de voies, voies vertes et chemins

2025080

AMENAGEMENT — Réaménagement des accès à partir du parking des écoles - validation du projet

🌱 Environnement 2 délibérations
2025081

AMENAGEMENT — Aménagement d'un espace festif de plein air sur le site des jardins dAltenbruch - validation du projet

2025082

ENVIRONNEMENT — SYSEM rapport d'activité 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
2025075

AFFAIRES GENERALES — Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact - Agence Postale Communale

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025076

FINANCES — Fête de la musique 2025 subvention à linter association de Treffléan

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025077

VOIRIE URBANISME — Cession de terrain à Coët Ruel Vallée à M et Mme MENARD

📄 Autres decisions 1 délibération
2025079

INTERCOMMUNALITE — GMVA - Avenant financier à la convention dAutorisation du Droit des Sols

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025083

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tabl'eau des effectifs - création d'un emploi non permanent de rédacteur territorial

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