10 avril 2025

Sulniac 5 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - URBANISME AMENAGEMENT - Echanges de terrains pour la réalisation d'un cheminement doux entre la Commune de Sulniac et le - FINANCES - Tarification des séjours 2025 du service Enfance-Jeunesse - FINANCES - Contributions directes - année 2025 - Fixation des taux d'imposition - URBANISME AMENAGEMENT - Etude préalable d'aménagement et mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un lotissement - AFFAIRES GENERALES / AMENAGEMENT - Construction d'une nouvelle maison des jeunes - attribution du marché

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2025025

AFFAIRES GENERALES / AMENAGEMENT — Construction d'une nouvelle maison des jeunes - attribution du marché

2025047

URBANISME AMENAGEMENT — Echanges de terrains pour la réalisation d'un cheminement doux entre la Commune de Sulniac et le GFA de Ponthomas et prêt à usage (ou commodat) pour le terrain agricole cédé à

2025048

URBANISME AMENAGEMENT — Etude préalable d'aménagement et mission de maîtrise doeuvre pour la création d'un lotissement communal - QUARTIER DU GOH LEN attribution du marché

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2025041

FINANCES — Contributions directes - année 2025 - Fixation des taux dimposition

2025046

FINANCES — Tarification des séjours 2025 du service Enfance-Jeunesse

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