10 avril 2025
5
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
AFFAIRES GENERALES / AMENAGEMENT — Construction d'une nouvelle maison des jeunes - attribution du marché
URBANISME AMENAGEMENT — Echanges de terrains pour la réalisation d'un cheminement doux entre la Commune de Sulniac et le GFA de Ponthomas et prêt à usage (ou commodat) pour le terrain agricole cédé à
URBANISME AMENAGEMENT — Etude préalable d'aménagement et mission de maîtrise doeuvre pour la création d'un lotissement communal - QUARTIER DU GOH LEN attribution du marché
FINANCES — Contributions directes - année 2025 - Fixation des taux dimposition
FINANCES — Tarification des séjours 2025 du service Enfance-Jeunesse
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