CM

20 février 2025

Sulniac 8 délibérations

8

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Intercommunalité - GMVA Tri à la source des biodéchets : validation des implantation, convention - Environnement - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables ZAEnR - Environnement - SYSEM rapport d'activité 2023 - Intercommunalité - GMVA PPGD 2025-2030 - Intercommunalité - GMVA demande fonds de concours aménagements cyclables 2025 - FINANCES - Allée des chèvrefeuilles - demande de garantie d'emprunt par Morbihan Habitat - Affaires générales - Jury d'assises année 2026 - tirage au sort - AFFAIRES GENERALES Jury assises année 2026 tirage au sort
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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
2025017

Intercommunalité — GMVA Tri à la source des biodéchets : validation des implantation, convention

2025018

Environnement — SYSEM rapport d'activité 2023

2025019

Environnement — Définition des zones daccélération des énergies renouvelables ZAEnR

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Affaires générales — Jury dassises année 2026 - tirage au sort

2025013

AFFAIRES GENERALES Jury assises année 2026 tirage au sort

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025014

FINANCES — Allée des chèvrefeuilles - demande de garantie demprunt par Morbihan Habitat

2025015

Intercommunalité — GMVA demande fonds de concours aménagements cyclables 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025016

Intercommunalité — GMVA PPGD 2025-2030

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