5 décembre 2024
11
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
FINANCES — Investissement : autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2025
FINANCES — Budget général : admissions en non-valeur
FINANCES — Restauration scolaire : attribution du marché accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires devant servir à lélaboration des repas et assistance technique
FINANCES — Révision des tarifs municipaux - année 2025
PERSONNEL COMMUNAL — Présentation de lorganigramme
PERSONNEL COMMUNAL — RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel) : revalorisation
PERSONNEL COMMUNAL — Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56 2025-2026
PERSONNEL COMMUNAL — Évolution du tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent dadjoint d'animation territorial et un emploi non permanent dadjoint technique territorial
ACTION SOCIALE — Présentation du projet d'aménagement des Logements locatifs sociaux par l'opérateur Aiguillon : validation du projet
ACTION SOCIALE — SOLIDARITÉ - Logements sociaux familiaux "Rue Jean Monnet" : désignation du partenaire
CULTURE — Salon du livre Theix-Noyalo - Sulniac - La Trinité-Surzur : participation 2025
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