Conseil municipal du 2024-10-17

Sulniac 17 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - RESSOURCES HUMAINES - Evolution du tableau des effectifs : création de deux emplois non permanent d'adjoint technique te - VOIRIE-AMENAGEMENT - Élaboration d'un Schéma Directeur des déplacements doux communaux - VOIRIE-AMENAGEMENT - Densification urbaine : cession de terrains - Allée Men Gwen - INTERCOMMUNALITE - Convention de partenariat des actions culturelles 2024-2025 avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomérati - INTERCOMMUNALITE - Adhésion au groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme - INTERCOMMUNALITE - Valorisation des déchets verts de la plateforme communale de Sulniac : révision du montant du soutien - INTERCOMMUNALITE - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : rapport d'activités 2023 - FINANCES - Rattachement d'un local au Pôle santé Simone Veil : fixation du montant des loyers - FINANCES - Mandat spécial pour la participation au 106ème Congrès des Maires de France du 19 au 21 novembre 2024

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024085

INTERCOMMUNALITE — Adhésion au groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme

2024087

VOIRIE — AMENAGEMENT - Densification urbaine : cession de terrains - Allée Men Gwen

2024088

VOIRIE — AMENAGEMENT - Élaboration d'un Schéma Directeur des déplacements doux communaux

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024081

FINANCES — Mandat spécial pour la participation au 106ème Congrès des Maires de France du 19 au 21 novembre 2024

2024082

FINANCES — Rattachement d'un local au Pôle santé Simone Veil : fixation du montant des loyers

📄 Autres decisions 1 délibération
2024083

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : rapport d'activités 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024084

INTERCOMMUNALITE — Valorisation des déchets verts de la plateforme communale de Sulniac : révision du montant du soutien financier pour le broyage

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024086

INTERCOMMUNALITE — Convention de partenariat des actions culturelles 2024-2025 avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024089

RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs : création de deux emplois non permanent d'adjoint technique territorial

WEB megalis:2024:20696:2024-10-17
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