17 octobre 2024
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
INTERCOMMUNALITE — Adhésion au groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
VOIRIE — AMENAGEMENT - Densification urbaine : cession de terrains - Allée Men Gwen
VOIRIE — AMENAGEMENT - Élaboration d'un Schéma Directeur des déplacements doux communaux
FINANCES — Mandat spécial pour la participation au 106ème Congrès des Maires de France du 19 au 21 novembre 2024
FINANCES — Rattachement d'un local au Pôle santé Simone Veil : fixation du montant des loyers
INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : rapport d'activités 2023
INTERCOMMUNALITE — Valorisation des déchets verts de la plateforme communale de Sulniac : révision du montant du soutien financier pour le broyage
INTERCOMMUNALITE — Convention de partenariat des actions culturelles 2024-2025 avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs : création de deux emplois non permanent dadjoint technique territorial
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