Conseil municipal du 2024-09-19

Sulniac 19 septembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - RESSOURCES HUMAINES - Evolution du tableau des effectifs : création de deux emplois non permanents d'adjoint d'animation - VOIRIE-AMENAGEMENT - Cession par la commune d'une parcelle de 500 m2 à Trévégan en échange d'une parcelle de même surfac - VOIRIE-AMENAGEMENT - Lancement du marché public de travaux pour la réfection de la route de Berric - FINANCES - Fête de la musique 2024 : subvention au comité des fêtes - FINANCES - Révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan : participation financière exceptionnelle - FINANCES - Construction de logements locatifs sociaux - Allée des Chèvrefeuilles : subvention à Morbihan Habitat

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024075

FINANCES — Construction de logements locatifs sociaux - Allée des Chèvrefeuilles : subvention à Morbihan Habitat

2024076

FINANCES — Révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan : participation financière exceptionnelle pour 2024 et 2025

2024077

FINANCES — Fête de la musique 2024 : subvention au comité des fêtes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024078

VOIRIE — AMENAGEMENT - Lancement du marché public de travaux pour la réfection de la route de Berric

2024079

VOIRIE — AMENAGEMENT - Cession par la commune d'une parcelle de 500 m2 à Trévégan en échange d'une parcelle de même surface à Quiban - Echange Tripartite

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024080

RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs : création de deux emplois non permanents d'adjoint d'animation territorial

WEB megalis:2024:20696:2024-09-19
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