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CM

11 juillet 2024

Sulniac 8 délibérations

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

VOIRIE — AMENAGEMENT - Plan de Référence Urbain "Sulniac 2040", présenté par Monsieur DEMATTEO du cabinet TREMANI

VOIRIE — AMENAGEMENT - Aménagement des liaisons de cheminements doux vers le bourg : validation du projet

VOIRIE — AMENAGEMENT - Sécurisation de l'école publique Jules Verne : validation du projet et demande de subventions

FINANCES — Contrat dadhésion à la centrale de référencement Océade

Social & Santé 2 délibérations

FINANCES — Convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

03 Deliberation Formations benevoles du reseau visiteurs

Finances & Budget 1 délibération

FINANCES — Grille tarifaire 2024 : révision des tarifs Enfance-Jeunesse

Ressources humaines 1 délibération

RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs : création de six emplois non permanents dadjoint d'animation territorial et un emploi non permanent dadjoint technique territorial

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