Conseil municipal du 2024-07-11

Sulniac 11 juillet 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - FINANCES - Grille tarifaire 2024 : révision des tarifs Enfance-Jeunesse - RESSOURCES HUMAINES - Evolution du tableau des effectifs : création de six emplois non permanents d'adjoint d'animation - FINANCES - Convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires - FINANCES - Contrat d'adhésion à la centrale de référencement Océade - VOIRIE-AMENAGEMENT - Sécurisation de l'école publique Jules Verne : validation du projet et demande de subventions - VOIRIE-AMENAGEMENT - Aménagement des liaisons de cheminements doux vers le bourg : validation du projet - VOIRIE-AMENAGEMENT - Plan de Référence Urbain "Sulniac 2040", présenté par Monsieur DEMATTEO du cabinet TREMANI - 2024.07.03 Deliberation Formations benevoles du reseau visiteurs

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024068

VOIRIE — AMENAGEMENT - Plan de Référence Urbain "Sulniac 2040", présenté par Monsieur DEMATTEO du cabinet TREMANI

2024069

VOIRIE — AMENAGEMENT - Aménagement des liaisons de cheminements doux vers le bourg : validation du projet

2024070

VOIRIE — AMENAGEMENT - Sécurisation de l'école publique Jules Verne : validation du projet et demande de subventions

2024071

FINANCES — Contrat d'adhésion à la centrale de référencement Océade

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024072

FINANCES — Convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

20240703

2024.07.03 Deliberation Formations benevoles du reseau visiteurs

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024073

FINANCES — Grille tarifaire 2024 : révision des tarifs Enfance-Jeunesse

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024074

RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs : création de six emplois non permanents d'adjoint d'animation territorial et un emploi non permanent d'adjoint technique territorial

WEB megalis:2024:20696:2024-07-11
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