CM

26 février 2026

Sulniac 13 délibérations

13

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

URBANISME AMENAGEMENT — Tableau de classement et déclassement de voies communales : approbation

URBANISME AMENAGEMENT — Acquisition parcelles pour aménagement d'un cheminement doux le long de la RD 7 lieu-dit Le Gorvello

URBANISME AMENAGEMENT — Acquisition parcelles ZK 86 auprès de lindivision BAPTISTE : le Petit Kerpeltier

URBANISME AMENAGEMENT — Lotissement Le Clos de Keravel - rétrocession des espaces et équipements communs

URBANISME AMENAGEMENT — Lotissement Les Jardins de Kergaté - rétrocession des espaces et équipements communs

URBANISME AMENAGEMENT — Impasse Jean Monnet - rétrocession de la voirie par Morbihan Habitat

VOIRIE AMENAGEMENT — Rénovation de léclairage public au Gorvello

VOIRIE AMENAGEMENT — Conventions de servitudes ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées ZN 0081 et ZV 0017

INTERCOMMUNALITE — Exercice de la compétence Eaux pluviales urbaines - convention de gestion de services entre la commune et GMVA

Culture & Patrimoine 2 délibérations

URBANISME AMENAGEMENT — Cession parcelle au lieu-dit Pessun

URBANISME AMENAGEMENT — Cession parcelle allée des Roseaux

Finances & Budget 1 délibération

FINANCES — Contributions directes année 2026 - Fixation des taux dimposition

Ressources humaines 1 délibération

RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs - création d'un emploi non permanent dadjoint technique territorial

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