Conseil municipal du 2024-03-14

Sulniac 14 mars 2024 8 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ENVIRONNEMENT - Avis du Conseil municipal sur le projet aménagement foncier agricole, forestier et environnemental d'ELV - INTERCOMMUNALITE - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : Modification n°1 du SCoT - INTERCOMMUNALITE - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Caisse d'Allocations Familiales : prolongation de la Convent - ENFANCE - École publique Jules Verne : organisation du temps scolaire - FINANCES - Vente d'une propriété rue des Montagnards - Ancien "Bar des Sports" - FINANCES - Dépenses scolaires - année 2024 - FINANCES - Subventions aux associations - année 2024 - FINANCES - Débat d'orientation budgétaire 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

2024015

FINANCES — Débat d'orientation budgétaire 2024

2024016

FINANCES — Subventions aux associations - année 2024

2024017

FINANCES — Dépenses scolaires - année 2024

2024018

FINANCES — Vente d'une propriété rue des Montagnards - Ancien "Bar des Sports"

📄 Autres decisions 2 délibérations

2024020

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Caisse d'Allocations Familiales : prolongation de la Convention Territoriale Globale 2022-2024 sur l'année 2025

2024021

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : Modification n°1 du SCoT

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

2024019

ENFANCE — École publique Jules Verne : organisation du temps scolaire

🌱 Environnement 1 délibération

2024022

ENVIRONNEMENT — Avis du Conseil municipal sur le projet aménagement foncier agricole, forestier et environnemental d'ELVEN

WEB megalis:2024:20696:2024-03-14

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