Conseil municipal du 2024-12-05
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
FINANCES — Investissement : autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2025
FINANCES — Budget général : admissions en non-valeur
FINANCES — Restauration scolaire : attribution du marché accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires devant servir à l'élaboration des repas et assistance technique
FINANCES — Révision des tarifs municipaux - année 2025
PERSONNEL COMMUNAL — Présentation de l'organigramme
PERSONNEL COMMUNAL — RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) : revalorisation
PERSONNEL COMMUNAL — Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56 2025-2026
ACTION SOCIALE — Présentation du projet d'aménagement des Logements locatifs sociaux par l'opérateur Aiguillon : validation du projet
ACTION SOCIALE — SOLIDARITÉ - Logements sociaux familiaux "Rue Jean Monnet" : désignation du partenaire
CULTURE — Salon du livre Theix-Noyalo - Sulniac - La Trinité-Surzur : participation 2025
PERSONNEL COMMUNAL — Évolution du tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation territorial et un emploi non permanent d'adjoint technique territorial
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