CM

17 octobre 2024

Sulniac 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

INTERCOMMUNALITE — Adhésion au groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme

VOIRIE — AMENAGEMENT - Densification urbaine : cession de terrains - Allée Men Gwen

VOIRIE — AMENAGEMENT - Élaboration d'un Schéma Directeur des déplacements doux communaux

Environnement 2 délibérations

INTERCOMMUNALITE — Valorisation des déchets verts de la plateforme communale de Sulniac : révision du montant du soutien financier pour le broyage

RESSOURCES HUMAINES — Evolution du tableau des effectifs : création de deux emplois non permanent dadjoint technique territorial

Finances & Budget 1 délibération

FINANCES — Mandat spécial pour la participation au 106ème Congrès des Maires de France du 19 au 21 novembre 2024

Social & Santé 1 délibération

FINANCES — Rattachement d'un local au Pôle santé Simone Veil : fixation du montant des loyers

Autres decisions 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : rapport d'activités 2023

Culture & Patrimoine 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Convention de partenariat des actions culturelles 2024-2025 avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

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