13 juin 2024
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
AFFAIRES GÉNÉRALES — Convention de mise à disposition du terrain de la chapelle Sainte-Marguerite à l'association de Sauvegarde de la chapelle Sainte-Marguerite
URBANISME — AMENAGEMENT - Échange et cession gratuite de terrains à la commune au Grand Peuh
URBANISME — AMENAGEMENT - Acquisition d'un terrain - rue des Montagnards
FINANCES — Budget principal : acceptation d'un don pour lachat de livres à la médiathèque
FINANCES — Budget principal : admissions en non-valeur
FINANCES — Association ADMR SULNIAC - TREFFLEAN - LA VRAIE CROIX : subvention de fonctionnement 2024
PERSONNEL COMMUNAL — Création d'un emploi non permanent dadjoint technique territorial pour accroissement temporaire d'activité
PERSONNEL COMMUNAL — Versement de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élections (I.F.C.E)
FINANCES — Le Coteau du Verger : demande de garantie demprunt par Morbihan Habitat
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