Conseil municipal du 2024-02-22

Sulniac 22 février 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Ressources humaines

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - PERSONNEL COMMUNAL - Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour accroissement temporaire d' - VOIRIE - AMÉNAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES - Rachat des parcelles du portage foncier de GMVA pour l'acquisition d'une pro - FINANCES - Règlement financier et budgétaire - AFFAIRES GÉNÉRALES - AMÉNAGEMENT - Projet de construction d'une nouvelle maison des jeunes - validation du projet et lan - AFFAIRES GÉNÉRALES - Jury d'assises - année 2025 - tirage au sort

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Délibérations (6)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024013

PERSONNEL COMMUNAL — Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour accroissement temporaire d'activité

2024014

PERSONNEL COMMUNAL — Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

📄 Autres decisions 1 délibération
2024009

AFFAIRES GÉNÉRALES — Jury d'assises - année 2025 - tirage au sort

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024010

AFFAIRES GÉNÉRALES — AMÉNAGEMENT - Projet de construction d'une nouvelle maison des jeunes - validation du projet et lancement de la procédure formalisée

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024011

FINANCES — Règlement financier et budgétaire

⚽ Sport 1 délibération
2024012

VOIRIE — AMÉNAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES - Rachat des parcelles du portage foncier de GMVA pour l'acquisition d'une propriété rue des Montagnards-Ancien Bar des Sports

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