Conseil municipal du 2026-01-22

Sulniac 22 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - ENVIRONNEMENT - Avis du Conseil municipal sur le dossier d'installation classée pour la protection de l'environnement dé - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs création de 2 emplois non permanents d'adjoint d'animation terri - PERSONNEL COMMUNAL - Allocation de Retour à l'Emploi - convention avec le CDG 56 - ENFANCE JEUNESSE Renouvellement du projet éducatif de territoire PEdT 2025-2028 - ENVIRONNEMENT - Parc Naturel Régional rapport d'activité 2024 - ACTION SOCIALE - Logement locatif social - convention de gestion en flux de réservation - FINANCES - Banque alimentaire de Morbihan - subvention exceptionnelle - FINANCES - Durée des immobilisations - FINANCES - Vente parcelle terrain à bâtir 3800m² rue Jean Monnet rés LE COURTIL et TRI TALBENN - FINANCES - Projet rue des Montagnards demande de garantie d'emprunt par Aiguillon Construction

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026001

FINANCES — Projet rue des Montagnards demande de garantie d'emprunt par Aiguillon Construction

2026002

FINANCES — Vente parcelle terrain à bâtir 3800m² rue Jean Monnet rés LE COURTIL et TRI TALBENN

2026003

FINANCES — Durée des immobilisations

2026004

FINANCES — Banque alimentaire de Morbihan - subvention exceptionnelle

🌱 Environnement 2 délibérations
2026006

ENVIRONNEMENT — Avis du Conseil municipal sur le dossier d'installation classée pour la protection de l'environnement déposé par AB Technologies

2026007

ENVIRONNEMENT — Parc Naturel Régional rapport d'activité 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026009

PERSONNEL COMMUNAL — Allocation de Retour à l'Emploi - convention avec le CDG 56

2026010

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs création de 2 emplois non permanents d'adjoint d'animation territorial

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026005

ACTION SOCIALE — Logement locatif social - convention de gestion en flux de réservation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026008

ENFANCE JEUNESSE Renouvellement du projet éducatif de territoire PEdT 2025-2028

WEB scdl:21560247500018:2026-01-22
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