25 septembre 2025
16
délibérations
7
Autres decisions
2
Transport & Mobilité
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (16)
[2025 — 044] Principe-dindemnisation-collectivite-incivilites-degradations-voie-publique.pdf">Délibération 2025-044 : Principe d'indemnisation de la collectivité par les auteurs d'incivilités et de dégradations de
[2025 — 046] Reparation-pecuniaire-des-degradations-rodeos-urbains.pdf">Délibération 2025-046 : Dispositif de réparation pécuniaire des dégradations générées par les rodéos urbains
[2025 — 050] Ouvertures-dominicales-commerces.pdf">Délibération 2025-050 : Avis sur le nombre d'ouvertures dominicales des commerces de détail au titre de l'année 2026
[2025 — 052] Regul-volumes-Ville-et-AFUL-Marechal-Juin.pdf">Délibération 2025-052 : Régularisation des volumes entre la Ville et l'Aful du Maréchal Juin
[2025 — 053] avenant-conv-AFUL.pdf">Délibération 2025-053 : Avenant n°1 ‡ la convention de co-maitrise d'ouvrage entre la Ville et l'AFUL Phase III
[2025 — 056] Convention-Inspection-Carrieres-IGC-Ville-de-Paris.pdf">Delib2025-056 – Convention – Inspection Carrieres (IGC) Ville de Paris
[2025 — 057] Approbation-du-Projet-educatif-de-territoire-PEPS.pdf">Delib2025-057 – Approbation du Projet educatif de territoire PEPS
[2025 — 047] Convention-Partenariat-RATP-PM.pdf">Délibération 2025-047 : Convention de Partenariat pour líintervention et la circulation des policiers municipaux dans le réseau Ile-de-France Mobilités exploité par
[2025 — 048] Partenariat-asso-Etudes-et-Chantiers.pdf">Délibération 2025-048 : Partenariat avec l'association solidaire Etudes et Chantiers pour la récupération et le réemploi de vélos hors d'usage
[2025 — 049] Concession-Regie-Publicitaire-magazine.pdf">Délibération 2025-049 : Renouvellement de la concession de la régie publicitaire du magazine municipal
[2025 — 055] Creation-annexe-Reglement-de-Voirie-valorisation-arbres-refacturation-dommages.pdf">Delib2025-055 – Creation annexe Reglement de Voirie valorisation arbres refacturation dommages
[2025 — 051] Exoneration-de-la-TLPE-7m²-1.pdf">Délibération 2025-051 : Exonération de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE) pour les enseignes dont la superficie est inférieure ou égale à 7 m²
[2025 — 058] Attribution-dune-subvention-CELIJE.pdf">Delib2025-058 – Attribution d'une subvention CELIJE
[2025 — 045] Lutte-contre-les-incivilites-suspension-aides-municipales.pdf">Délibération 2025-045 : Lutte contre les incivilités et la délinquance : suspension d'aides municipales
[2025 — 054] Collecte-dons-fondation-du-patrimoine-Convention-Fondation-Patrimoine.pdf">Délibération 2025-054 : Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le lancement d'une collecte de dons pour la res
[2025 — 059] Designation-dun-conseiller-municipal-Association-Suresnes-Chats-libres.pdf">Délibération 2025-059 – Désignation d'un conseiller municipal pour siéger au sein du Conseil d'administration de l'ass
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Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement : compte-rendu Convocation de la séance tout autre document utile… Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 25 septembre 2025. Les délibérations Liste des délibérations du conseil municipal Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2025 Délibération 2025-044 : Principe d’indemnisation de la collectivité par les auteurs d’incivilités et de dégradations de voie publique Délibération 2025-045 : Lutte contre les incivilités et la délinquance : suspension d’aides municipales Délibération 2025-046 : Dispositif de réparation pécuniaire des dégradations générées par les rodéos urbains Délibération 2025-047 : Convention de Partenariat pour líintervention et la circulation des policiers municipaux dans le réseau Ile-de-France Mobilités exploité par la RATP Délibération 2025-048 : Partenariat avec l’association solidaire Etudes et Chantiers pour la récupération et le réemploi de vélos hors d’usage Délibération 2025-049 : Renouvellement de la concession de la régie publicitaire du magazine municipal Délibération 2025-050 : Avis sur le nombre d’ouvertures dominicales des commerces de détail au titre de l’année 2026 Délibération 2025-051 : Exonération de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE) pour les enseignes dont la superficie est inférieure ou égale à 7 m² Délibération 2025-052 : Régularisation des volumes entre la Ville et l’Aful du Maréchal Juin Délibération 2025-053 : Avenant n°1 ‡ la convention de co-maitrise d’ouvrage entre la Ville et l’AFUL Phase III Délibération 2025-054 : Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le lancement d’une collecte de dons pour la restauration du Portail aux Escargots Delib2025-055 – Creation annexe Reglement de Voirie valorisation arbres refacturation dommages Delib2025-056 – Convention – Inspection Carrieres (IGC) Ville de Paris Delib2025-057 – Approbation du Projet educatif de territoire PEPS Delib2025-058 – Attribution d’une subvention CELIJE Délibération 2025-059 – Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au sein du Conseil d’administration de l’association Suresnes Chats Libres (SCL)
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