13 mai 2025
13
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
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Délibérations (13)
DCM 2025 — 027 AMÉNAGEMENT SMART CITY - Contrat d'utilisation partagé avec Morbihan Energies
DCM 2025 — 026 URBANISME Opération AIGUILLLON - participation communale pour la construction de logements sociaux
DCM 2025 — 025 - URBANISME - Prescription de la révision du PLU
DCM 2025 — 031 FAMILLE Tarifs des séjours ALSH et AJI 2025
Dcm 2025 — 029 Aménagement Demande de Subventions Ans et Detr-Dsil Ts
DCM 2025 — 024 RESSOURCES HUMAINES Mise à jour du tableau des emploi
DCM 2025 — 023RH Convention CDG 56
DCM 2025 — 035 ELUS Indemnités de fonction des élus municipaux
DCM 2025 — 034 ELUS modification de la composition de lexécutif communal
DCM 2025 — 033 PM Instauration dastreinte administrative journalière pour les infractions
DCM 2025 — 030 FAMILLE Convention ouverture ALSH extrascolaire La Trinité-Surzur
Dcm 2025 — 028 - Aménagement - Reseau de Chaleur et Principe de Delegation
DCM 2025 — 022- SOCIAL - Renouvellement du dispositif CESF
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