11 février 2025
12
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DCM 2025 — 009 ENFANCE Tarifs Bivouac
DCM 2025 — 008 - ENFANCE - Tarifs camps 2025
DCM 2025 — 007 - FINANCE - Subvention fournitures scolaires
DCM 2025 — 006 - FINANCE - Subvention «découverte»
DCM 2025 — 005 - FINANCE - Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école
DCM 2025 — 004 - FINANCE - Provision budgétaire
DCM 2025 — 002 - FINANCE - Débat dOrientation Budgétaire
DCM 2025 — 003 - FINANCE - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2025
DCM 2025 — 001 - FINANCE - Délibération décidant louverture des crédits dinvestivessement avt le vote du budget
DCM 2025 — 012 - URBANISME - Rapport triennal de consommation foncière
DCM 2025 — 011 - URBANISME - Acquisition gratuite parcelle WL n°549
DCM 2025 — 010 -URBANISME - Barème dEvaluation de la Valeur de lArbre
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