Conseil municipal du 2024-04-10

Surzur 10 avril 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 2024-024- RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH - 2024-022 - URBANISME Adhésion à la fondation du patrimoine - 2024-023 - FINANCE - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024 - 2024-020 - URBANISME ADS - Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention GMVA - COMMUNE - 2024-021 - INTERCOMMUNALITE SCOT GMVA avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

2024 — 022 - URBANISME Adhésion à la fondation du patrimoine

2024

2024 — 020 - URBANISME ADS - Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention GMVA - COMMUNE

2024

2024 — 021 - INTERCOMMUNALITE SCOT GMVA avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

2024 — 024- RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

2024 — 023 - FINANCE - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024

WEB megalis:2024:20697:2024-04-10
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