Conseil municipal du 2024-02-13

13 délibérations - DCM 2024-012 - ENFANCE-JEUNESSE - Mise à jour des réglements intérieurs des structures Enfance-Jeunesse - DCM 2024-013 - ENFANCE-JEUNESSE Prolongation de la Convention Territoriale Globale 2022-2024 sur lannée 2025 - DCM 2024-011 - ENFANCE-JEUNESSE - Tarifs des séjours AJI pour l'été 2024 - DCM 2024-009 - GMVA Accélération de la production dénergies renouvelables - DCM 2024-008 - URBANISME - lotissement Les Jardins de Kerlann - DCM 2024-007 - FINANCES - Provision budgétaire - DCM 2024-006 - FINANCES - Mesures à caractère social - Subvention « découverte » versée aux écoles - DCM 2024-005 - FINANCES - Subventions pour fournitures scolaires - DCM 2024-004 - FINANCES - Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de lécole Saint André - DCM 2024-003 - FINANCES - Débat d'orientation budgétaire - DCM 2024-001 - FINANCES - Modalités de gestion des amortissements - DCM 2024-010 - ENFANCE-JEUNESSE - Tarifs des séjours ALSH pour l'été 2024 - DCM 2024-002 - FINANCES - Passage à la nomenclature M57 - approbation du règlement budgétaire et financier de la commune