Conseil municipal du 2024-04-10
Surzur
10 avril 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- 2024-024- RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH
- 2024-022 - URBANISME Adhésion à la fondation du patrimoine
- 2024-023 - FINANCE - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024
- 2024-020 - URBANISME ADS - Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention GMVA - COMMUNE
- 2024-021 - INTERCOMMUNALITE SCOT GMVA avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
2024 — 022 - URBANISME Adhésion à la fondation du patrimoine
2024
2024 — 020 - URBANISME ADS - Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention GMVA - COMMUNE
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Ressources humaines
1 délibération
2024
2024 — 024- RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH
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Finances & Budget
1 délibération
2024
2024 — 023 - FINANCE - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024
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Autres decisions
1 délibération
2024
2024 — 021 - INTERCOMMUNALITE SCOT GMVA avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20697:2024-04-10
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