13 février 2024
13
délibérations
6
Finances & Budget
4
Enfance & Jeunesse
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
DCM 2024 — 007 - FINANCES - Provision budgétaire
DCM 2024 — 005 - FINANCES - Subventions pour fournitures scolaires
DCM 2024 — 004 - FINANCES - Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint André
DCM 2024 — 003 - FINANCES - Débat d'orientation budgétaire
DCM 2024 — 001 - FINANCES - Modalités de gestion des amortissements
DCM 2024 — 002 - FINANCES - Passage à la nomenclature M57 - approbation du règlement budgétaire et financier de la commune
DCM 2024 — 012 - ENFANCE-JEUNESSE - Mise à jour des réglements intérieurs des structures Enfance-Jeunesse
DCM 2024 — 013 - ENFANCE-JEUNESSE Prolongation de la Convention Territoriale Globale 2022-2024 sur l'année 2025
DCM 2024 — 011 - ENFANCE-JEUNESSE - Tarifs des séjours AJI pour lété 2024
DCM 2024 — 010 - ENFANCE-JEUNESSE - Tarifs des séjours ALSH pour lété 2024
DCM 2024 — 009 - GMVA Accélération de la production d'énergies renouvelables
DCM 2024 — 008 - URBANISME - lotissement Les Jardins de Kerlann
DCM 2024 — 006 - FINANCES - Mesures à caractère social - Subvention « découverte » versée aux écoles
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