CM
29 novembre 2022
Sy
4 délibérations
4
délibérations
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
3 délibérations
2022
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023
2022
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2022
Tarifs du Syndicat 2023
Environnement
1 délibération
2022
Convention portant sur le Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)
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