Conseil municipal du 2025-06-19

Sy 19 juin 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

8

Finances & Budget

8

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - D_2025_23 FINANCES Règles de participation financière aux travaux sur le réseau d'eau potable - D_2025_20_RESSOURCE Délégation de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du réseau piézométrique sur le bassin ter - D_2025_24 MARCHES PUBLICS Information sur les bons de commande, marchés et avenants passés dans le cadre de la délégatio - D_2025_20_RESSOURCE Délégation de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du réseau piézométrique sur le bassin ter - D_2025_01B MARCHES PUBLICS Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'accord-cadre à bons de - 2025-01B MARCHES PUBLICS Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'accord-cadre à bons de commande relati au tra - REPARTITION DES DEPENSES BUDGET PRIMITIF 2025 - AFFECTATION DES RESULTATS - COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR - COMPTE RENDU REUNION 28 JANVIER 2025 - MOTION MAINTIEN DES CCAS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR - TARIFS DU PORTAGE DE REPAS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - D Renouvellement signalétique des déchèteries - D Achat onduleur - D CS 24.06.2025 - Tableau des effectifs au 1er juillet 2025 - Création d'un emploi permanent à temps non complet d'assistance administrative - Dénonciation de la convention de mise à disposition de services avec le SM SAGE GMRE

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

D_2025_23 FINANCES Règles de participation financière aux travaux sur le réseau d'eau potable

2025

D_2025_20_RESSOURCE Délégation de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du réseau piézométrique sur le bassin tertiaire de la Cité au SMG Eau 35

2025

D_2025_20_RESSOURCE Délégation de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du réseau piézométrique sur le bassin tertiaire de la Cité au SMG Eau 35

2025

REPARTITION DES DEPENSES BUDGET PRIMITIF 2025

2025

TARIFS DU PORTAGE DE REPAS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

2025

Souscription d'une ligne de trésorerie

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024

2025

Approbation du Compte de gestion 2024

📄 Autres decisions 8 délibérations
2025

AFFECTATION DES RESULTATS

2025

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR

2025

COMPTE RENDU REUNION 28 JANVIER 2025

2025

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

2025

DECISION MODIFICATIVE N°1

2025

Composition des CAO et CDSP

2025

Désignation d'un représentant au Conseil portuaire

2025

Modification des statuts

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
230

D CS 24.06.2025

232

D Achat onduleur

233

D Renouvellement signalétique des déchèteries

2025

D_2025_24 MARCHES PUBLICS Information sur les bons de commande, marchés et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président

2025

D_2025_01B MARCHES PUBLICS Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de création, d'extension, de renouvellement ou de

2025

2025 — 01B MARCHES PUBLICS Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'accord-cadre à bons de commande relati au travaux de création, d'extension, de renouvellement ou de modification du réseau d'

2025

Renouvellement de la convention Megalis Bretagne 2025-2029

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Tableau des effectifs au 1er juillet 2025

2025

Création d'un emploi permanent à temps non complet d'assistance administrative

2025

Dénonciation de la convention de mise à disposition de services avec le SM SAGE GMRE

2025

Délégations au Président et au 1er Vice — président - Marchés janvier à fin mai 2025 - Information comité

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

MOTION MAINTIEN DES CCAS

WEB megalis:2025:2749:2025-06-19
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