Conseil municipal du 2025-06-19
28
délibérations
8
Finances & Budget
8
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D_2025_23 FINANCES Règles de participation financière aux travaux sur le réseau d'eau potable
D_2025_20_RESSOURCE Délégation de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du réseau piézométrique sur le bassin tertiaire de la Cité au SMG Eau 35
D_2025_20_RESSOURCE Délégation de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du réseau piézométrique sur le bassin tertiaire de la Cité au SMG Eau 35
REPARTITION DES DEPENSES BUDGET PRIMITIF 2025
TARIFS DU PORTAGE DE REPAS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
Souscription d'une ligne de trésorerie
Affectation du résultat de l'exercice 2024
Approbation du Compte de gestion 2024
AFFECTATION DES RESULTATS
COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR
COMPTE RENDU REUNION 28 JANVIER 2025
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
DECISION MODIFICATIVE N°1
Composition des CAO et CDSP
Désignation d'un représentant au Conseil portuaire
Modification des statuts
D CS 24.06.2025
D Achat onduleur
D Renouvellement signalétique des déchèteries
D_2025_24 MARCHES PUBLICS Information sur les bons de commande, marchés et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président
D_2025_01B MARCHES PUBLICS Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de création, d'extension, de renouvellement ou de
2025 — 01B MARCHES PUBLICS Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'accord-cadre à bons de commande relati au travaux de création, d'extension, de renouvellement ou de modification du réseau d'
Renouvellement de la convention Megalis Bretagne 2025-2029
Tableau des effectifs au 1er juillet 2025
Création d'un emploi permanent à temps non complet d'assistance administrative
Dénonciation de la convention de mise à disposition de services avec le SM SAGE GMRE
Délégations au Président et au 1er Vice — président - Marchés janvier à fin mai 2025 - Information comité
MOTION MAINTIEN DES CCAS
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