Conseil municipal du 2025-12-11

15 délibérations - Breizh Bocage Travaux et animation 2026 - Accord de Territoire 2025-2030 du Grand Bassin de lOust Programmation 2026 - Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 4 juin 2025 - Désignation dun secrétaire de séance - Accord de Territoire du Grand Bassin de lOust 2025-2030 - Volet Milieux Aquatiques CTMA AFF 3E Contrat Le Combs Program - Accord de Territoire du Grand Bassin de lOust 2025-2030 - Volet Milieux Aquatiques CTMA OUST AVAL Arches et Guidecourt - Ouverture par anticipation de crédits investissement 2026 - Autorisation de demande de subventions au titre du programme de travaux 2026 de lAccord de Territoire - Budget Primitif 2025 - décision modificative n°1 - Programme et plan de financement prévisionnel du SAGE et de l'Accord de Territoire « volet Milieux aquatiques » - année - Feuille de route pluriannuelle 2026 - 2030 de la CLE - Installation dun nouveau représentant de Saint-Malo Agglomération au Comité syndical - Protection Sociale Complémentaire risque santé - adhésion à la convention de participation du CDG35 - reexamen tarifs - prestataire peinture