11 décembre 2025
15
délibérations
5
Finances & Budget
5
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Ouverture par anticipation de crédits investissement 2026
Autorisation de demande de subventions au titre du programme de travaux 2026 de lAccord de Territoire
Budget Primitif 2025 — décision modificative n°1
Programme et plan de financement prévisionnel du SAGE et de lAccord de Territoire « volet Milieux aquatiques » - année 2026
Reexamen tarifs
Installation d'un nouveau représentant de Saint-Malo Agglomération au Comité syndical
Breizh Bocage Travaux et animation 2026
Accord de Territoire 2025 — 2030 du Grand Bassin de lOust Programmation 2026
Accord de Territoire du Grand Bassin de lOust 2025-2030 - Volet Milieux Aquatiques CTMA AFF 3E Contrat Le Combs Programme dactions
Accord de Territoire du Grand Bassin de lOust 2025-2030 - Volet Milieux Aquatiques CTMA OUST AVAL Arches et Guidecourt Programme dactions
Feuille de route pluriannuelle 2026 — 2030 de la CLE
Désignation d'un secrétaire de séance
Protection Sociale Complémentaire risque santé - adhésion à la convention de participation du CDG35
Approbation du Procès — Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 4 juin 2025
Prestataire peinture
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