CM

3 octobre 2025

Sy 40 délibérations

40

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

12

Autres decisions

6

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (40)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
309

D Bs 07.10.2025

310

D Stickers bornes suite remplacement des plastrons - Déchèteries Bais et Noyal sur Vilaine

311

D Entretien véhicule GB 091 AW

312

D Fourniture accroche- bacs

313

D Réparation feux ARD + ARG — Véhicule Fiat DUCATO

314

D Mise à jour et maintenance du site Internet du Smictom SE 35

315

D Pompage et nettoyage de la cuve à huile - Valoparc Châteaugiron

316

D Mise en place d'un nouveau script dintégration des données de collecte en PAV

317

D Campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles sur le territoire du SMICTOM Sud Est 35

318

D Renouvellement contrat daffranchissement Affranchigo du 01.10.2025 au 30.09.20226

319

D Remplacement porte du local outils — Déchèterie Bais

320

D Nettoyage local D3E — Déchèterie Bais

2025

D — Acquisition d'un véhicule de service

Autres decisions 12 délibérations
25

Présentation du rapport annuel du délégataire (RAD) Année 2024

2025

Modification des statuts du SIA — Modification de périmètre

Mandats spéciaux

Projet restructuration Ouest Charge

Décret tertiaire

Acc Ccpi

Acc Tregunc

Intracting Batiments

Mise en valeur PLEYBEN

Mise en valeur Landivisiau

Bs20250918 db2 cr

Bs20250918 db1 secretaire

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Déclaration de projet sur lInteret général de l'extension de la station dépuration du SIA

D — contrat d'utilisation partagée avec la commune de PLUNERET des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public

D — contrat portant autorisation doccupation demplacement par une borne de recharge pour véhicules électriques à CARNAC

Bs20250918 db5 pressales

Bs20250918 db4 geoparccentreouest

BS20250918 DB3 GEOPARCbrest

Finances & Budget 6 délibérations

Répartition CEE

Programme ACTEE

D — convention relative à la participation financière de Morbihan Energies aux frais d'utilisation partagée de comptage électrique pour le fonctionnement d'infrastructures de recharge de véhicules élect

D — convention relative à la participation financière de Morbihan Energies aux frais d'utilisation partagée d'un comptage électrique pour le fonctionnement d'une infrastructure de recharge de véhicules é

Bs20250918 db6 outdoor

Bs20250918 db7 kanarbobl

Environnement 2 délibérations
25

Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat Eau du Pays de Fougères

25

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) du Syndicat des Eaux de la Vallée du Couesnon

Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'emplois permanents

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