Conseil municipal du 2025-10-03

D BS 07.10.2025

D Stickers bornes suite remplacement des plastrons - Déchèteries Bais et Noyal sur Vilaine

D Entretien véhicule GB 091 AW

D Fourniture accroche- bacs

D Réparation feux ARD + ARG — Véhicule Fiat DUCATO

D Mise à jour et maintenance du site Internet du Smictom SE 35

D Pompage et nettoyage de la cuve à huile - Valoparc Châteaugiron

D Mise en place d'un nouveau script d'intégration des données de collecte en PAV

D Campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles sur le territoire du SMICTOM Sud Est 35

D Renouvellement contrat d'affranchissement Affranchigo du 01.10.2025 au 30.09.20226

D Remplacement porte du local outils — Déchèterie Bais

D Nettoyage local D3E — Déchèterie Bais

D — Acquisition d'un véhicule de service

Présentation du rapport annuel du délégataire (RAD) Année 2024

Modification des statuts du SIA — Modification de périmètre

Mandats spéciaux

Projet restructuration Ouest Charge

Décret tertiaire

ACC CCPI

ACC TREGUNC

INTRACTING BATIMENTS

Mise en valeur PLEYBEN

Mise en valeur Landivisiau

BS20250918_DB2_CR

BS20250918_DB1_SECRETAIRE

Déclaration de projet sur l'Interet général de l'extension de la station d'épuration du SIA

D — contrat dutilisation partagée avec la commune de PLUNERET des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public

D — contrat portant autorisation d'occupation d'emplacement par une borne de recharge pour véhicules électriques à CARNAC

BS20250918_DB5_PRESSALES

BS20250918_DB4_GEOPARCCENTREOUEST

BS20250918_DB3_GEOPARCbrest

Répartition CEE

Programme ACTEE

D — convention relative à la participation financière de Morbihan Energies aux frais dutilisation partagée de comptage électrique pour le fonctionnement dinfrastructures de recharge de véhicules élect

D — convention relative à la participation financière de Morbihan Energies aux frais dutilisation partagée dun comptage électrique pour le fonctionnement dune infrastructure de recharge de véhicules é

BS20250918_DB6_OUTDOOR

BS20250918_DB7_KANARBOBL

Présentation du rapport dactivité 2024 du Syndicat Eau du Pays de Fougères

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) du Syndicat des Eaux de la Vallée du Couesnon

Création d'emplois permanents