3 octobre 2025
40
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
12
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
D Bs 07.10.2025
D Stickers bornes suite remplacement des plastrons - Déchèteries Bais et Noyal sur Vilaine
D Entretien véhicule GB 091 AW
D Fourniture accroche- bacs
D Réparation feux ARD + ARG — Véhicule Fiat DUCATO
D Mise à jour et maintenance du site Internet du Smictom SE 35
D Pompage et nettoyage de la cuve à huile - Valoparc Châteaugiron
D Mise en place d'un nouveau script dintégration des données de collecte en PAV
D Campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles sur le territoire du SMICTOM Sud Est 35
D Renouvellement contrat daffranchissement Affranchigo du 01.10.2025 au 30.09.20226
D Remplacement porte du local outils — Déchèterie Bais
D Nettoyage local D3E — Déchèterie Bais
D — Acquisition d'un véhicule de service
Présentation du rapport annuel du délégataire (RAD) Année 2024
Modification des statuts du SIA — Modification de périmètre
Mandats spéciaux
Projet restructuration Ouest Charge
Décret tertiaire
Acc Ccpi
Acc Tregunc
Intracting Batiments
Mise en valeur PLEYBEN
Mise en valeur Landivisiau
Bs20250918 db2 cr
Bs20250918 db1 secretaire
Déclaration de projet sur lInteret général de l'extension de la station dépuration du SIA
D — contrat d'utilisation partagée avec la commune de PLUNERET des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public
D — contrat portant autorisation doccupation demplacement par une borne de recharge pour véhicules électriques à CARNAC
Bs20250918 db5 pressales
Bs20250918 db4 geoparccentreouest
BS20250918 DB3 GEOPARCbrest
Répartition CEE
Programme ACTEE
D — convention relative à la participation financière de Morbihan Energies aux frais d'utilisation partagée de comptage électrique pour le fonctionnement d'infrastructures de recharge de véhicules élect
D — convention relative à la participation financière de Morbihan Energies aux frais d'utilisation partagée d'un comptage électrique pour le fonctionnement d'une infrastructure de recharge de véhicules é
Bs20250918 db6 outdoor
Bs20250918 db7 kanarbobl
Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat Eau du Pays de Fougères
Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) du Syndicat des Eaux de la Vallée du Couesnon
Création d'emplois permanents
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