Conseil municipal du 2025-10-16
Sy
16 octobre 2025
11 délibérations
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Modalités d'amortissement
- Mise à jour du tableau des emplois
- Création du poste d'assistant administratif et chargé de communication H/F
- Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CCPBS et OUESCO_Bocage
- Création du poste de technicien bocage
- APCP modification 2025
- DM1 2025
- ANV 2025
- Attribution marché de maitrise d'oeuvre
- 05 indemn prdt
- 06-indemn secret
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Finances & Budget
4 délibérations
1
DM1 2025
1825
Modalités d'amortissement
2025
APCP modification 2025
2025
ANV 2025
👥
Ressources humaines
3 délibérations
1525
Création du poste de technicien bocage
1625
Création du poste d'assistant administratif et chargé de communication H/F
1725
Mise à jour du tableau des emplois
📄
Autres decisions
2 délibérations
5
05 indemn prdt
6
06 — indemn secret
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Attribution marché de maitrise d'oeuvre
🌱
Environnement
1 délibération
1425
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CCPBS et OUESCO_Bocage
WEB
megalis:2025:2749:2025-10-16
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