Conseil municipal du 2025-10-16

Sy 16 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Modalités d'amortissement - Mise à jour du tableau des emplois - Création du poste d'assistant administratif et chargé de communication H/F - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CCPBS et OUESCO_Bocage - Création du poste de technicien bocage - APCP modification 2025 - DM1 2025 - ANV 2025 - Attribution marché de maitrise d'oeuvre - 05 indemn prdt - 06-indemn secret

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

DM1 2025

1825

Modalités d'amortissement

2025

APCP modification 2025

2025

ANV 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
1525

Création du poste de technicien bocage

1625

Création du poste d'assistant administratif et chargé de communication H/F

1725

Mise à jour du tableau des emplois

📄 Autres decisions 2 délibérations
5

05 indemn prdt

6

06 — indemn secret

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Attribution marché de maitrise d'oeuvre

🌱 Environnement 1 délibération
1425

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CCPBS et OUESCO_Bocage

WEB megalis:2025:2749:2025-10-16
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