17 septembre 2025
14
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
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Délibérations (14)
D Réparation véhicule CZ 173 PE
Marche de Prelevements Lot N°1 Avt 1 Compost et Produits
Marche de Prelevements Lot N°1 Compost et Produits
Marche Prelevements Avt 1 Lot 2 Rejets Aqueux
Avt 1 Lot 19 Marche de Fournitures de Pieces pour Vehicules
Fourniture de Pieces dUsures et Pieces dEntretien Courant pour Broyeur Noremat
Acquisition de Materiels de Traitement Roulants de Caissons
Travaux Batiments 2025 - Lancement
La Motte lotissement du Hameau des Tilleuls : Travaux dalimentation en eau potable
Maitrise doeuvre renouvellement reseau au lieu dit le loup pendu (300 ml)
D — avenant n°1 au marché subséquent n°4 à laccord-cadre n°202206L3 pour des travaux de maintenance, d'entretien et des travaux connexes sur des installations déclairage public et de mise en lumière
Modification du Tableau des Emplois
Impact des Conges pour Maladie sur Regime Indemnitaire
Modification du RIFSEEP avec le Tableau des Emplois
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