Conseil municipal du 2025-10-06

Sy 6 octobre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DCS202517 - CRG ZAN - PROLONGATION POSTE INGENIERIE COMMUNE - DCS202519 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - MODIFICATION DES STATUTS - DCS202518 - AVENANT 1 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES PUBLICITE - Délibération n°2025/11 - Convention de prestation de service pour l'administration générale du SIVU - Délibération n°2025/10 - Participation des communes pour l'année 2026 - Acompte - Délibération n°2025/08 - Affectation du résultat 2024 - Annule et remplace la délibération D2025/04 - Délibération n°2025/07 - Adoption du Compte Administratif 2024 - Annule et remplace la délibération D2025/02 - D - renouvellement de ladhésion de Morbihan Energies à lassociation française de léclairage - D - convention financière spécifique afférente au contrat de mandat de maîtrise douvrage pour la réalisation dune instal

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Délibération n°2025/11 — Convention de prestation de service pour l'administration générale du SIVU

2025

Délibération n°2025/10 — Participation des communes pour l'année 2026 - Acompte

2025

Délibération n°2025/08 — Affectation du résultat 2024 - Annule et remplace la délibération D2025/04

2025

Délibération n°2025/07 — Adoption du Compte Administratif 2024 - Annule et remplace la délibération D2025/02

202518

DCS202518 — AVENANT 1 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES PUBLICITE

2025209

D — renouvellement de ladhésion de Morbihan Energies à lassociation française de léclairage

2025210

D — convention financière spécifique afférente au contrat de mandat de maîtrise douvrage pour la réalisation dune installation photovoltaïque sur le parking du vélodrome à PLOUAY

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202517

DCS202517 — CRG ZAN - PROLONGATION POSTE INGENIERIE COMMUNE

📄 Autres decisions 1 délibération
202519

DCS202519 — INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - MODIFICATION DES STATUTS

WEB megalis:2025:2749:2025-10-06
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