Conseil municipal du 2025-06-17

Dénonciation de la convention de mise à disposition d'un agent administratif avec le SMRE

Tableau des effectifs au 1er juillet 2025

Suppression du poste d'adjoint administratif territorial à 80% et création d'un nouveau poste d'adjoint administratif territorial à 50%

Fixation des conditions d'exercice du travail à temps partiel

Fixation des taux d'avancement de grade

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DE LA QUOTITE DE TRAVAIL DUN CONTRAT DE PROJET A TEMPS NON COMPLET Modifie la délibération n°2024-25 en date du 17/09/2024

RESSOURCES HUMAINES — APPROBATION DUNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL (DUN FONCTIONNAIRE) DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE BROCÉLIANDE A BROCÉLIANDE COMMUNAUTÉ

RESSOURCES HUMAINES — AUTORISATION DE RECOURIR AU CONTRAT DAPPRENTISSAGE (GEM CLSM)

Convention de prestation de services entre la Commune de Brec'h et le SM SAGE GMRE

REVISION DU SCOT DU PAYS DE BROCELIANDE BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DE PROJET

SCoT DU PAYS DE RENNES MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 : AVIS PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIÉE

D — marché subséquent n°34 à laccord-cadre n°202316 concernant une mission de maîtrise duvre pour la mise en place dun générateur photovoltaïque sur la couverture de la maison des assistantes maternel

D — avenant n°1 au marché subséquent n°9 à laccord-cadre n°202316 concernant une mission de maîtrise duvre pour la pose dune installation photovoltaïque sur la couverture de la maison de santé de PEN

AUTOCONSOMMATION ENERGIE COLLECTIVE AVEC ME

Passage au Compte Financier Unique

CONSEIL RÉNOV HABITAT — APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LACTION « DÉPLOYER UN SERVICE PUBLIC DINFO-CONSEIL DES PARTICULIERS DANS LEUR PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LEUR LOGEMENT »

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UBS

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 13 MAI 2025