Conseil municipal du 2025-07-03

Sy 3 juillet 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - MODIFICATION DES STATUTS DU SMITRED - TARIF COMPLEMENTAIRE 2025 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENTS 2025-2029 - CENTRE DE TRANSFERT PLESTIN LES GREVES DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT - CONSTAT DE DESAFFECTATION PLEUMEUR-GAUTIER - SUIVI DES RECOMMANDATIONS ET OBSERVATIONS DE LA CRC - RECONSTITUTION PROVISION TRATIEMENT EXTERNALISE - DISSOLUTION SIVU AU 31 12 2025 - création d'un emploi permanent - détermination du cout moyen par élève - convention financière spécifique « intracting avances remboursables » dans le cadre de lopération de travaux de rénovati

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

TARIF COMPLEMENTAIRE 2025

2025

PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENTS 2025-2029

2025

RECONSTITUTION PROVISION TRATIEMENT EXTERNALISE

2025169

convention financière spécifique « intracting avances remboursables » dans le cadre de lopération de travaux de rénovation énergétique concernant la Mairie de TAUPONT.

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

MODIFICATION DES STATUTS DU SMITRED

2025

DISSOLUTION SIVU AU 31 12 2025

202507002

détermination du cout moyen par élève

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

CENTRE DE TRANSFERT PLESTIN LES GREVES DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT

2025

CONSTAT DE DESAFFECTATION PLEUMEUR-GAUTIER

🌱 Environnement 1 délibération
2025

SUIVI DES RECOMMANDATIONS ET OBSERVATIONS DE LA CRC

👥 Ressources humaines 1 délibération
202507001

création d'un emploi permanent

WEB megalis:2025:2749:2025-07-03
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