21 mai 2025
20
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Travaux Batiments 2025 — Lot 4 Fourniture et Pose d'Un Pont Elevateur
Extension Hall Machefers Avt 1 Lot 3
SCOT DU PAYS DE FOUGÈRES C'andidature à l'appel à projets « Plan de Paysage » 2025
D — marché subséquent n°3 - travaux disolation intérieure de la salle polyvalente de MARZAN - 95 318,22 HT
D — marché subséquent n°4 - travaux de renouvellement et d'extension d'un système de vidéoprotection à SURZUR - 148 711,95 HT
D — contrats de mandat de maîtrise douvrage pour la réalisation dinstallations photovoltaïques sur plusieurs sites appartenant à la commune de BADEN
Délibération 05 C'OM 20250521 GAZ Avenant D'omagne StMalo
Délibération_04_C'OM_20250521_EP_Convention_Videosurveillance
Délibération_02_C'OM_20250521_S'ERENE_Convention_Pire-Chance
D — convention financière spécifique afférente au contrat de mandat de maîtrise douvrage pour la mise en place de systèmes de vidéoprotection à LE FAOUËT
Affectation des résultats SMAGSNBVO 2024 vers 2025
C'orrections erreurs exercices antérieurs à actif
Délibération 06 C'OM 20250521 FINANCES DM2
Délibération 03 C'OM 20250521 IRVE D'eploiement
Mise en Conformite du RIFSEEP
Rapport Social Unique 2023
Personnel — Determination du Ratio Promus Promouvables
SCOT DU PAYS DE FOUGÈRES C'andidature à l'appel à projets « Plan de Paysage » 2025
Adoption PV réunion 22 avril 2024
Délibération_01_C'OM_20250521_S'EM_D'esignationRepresentantCA_Pichot
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