11 juin 2025
19
délibérations
7
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
2025_16 Journée de solidarité
2025_15 Télétravail
2025_20 Règlement Temps Travail
2025_19 Gratification versée aux stagiaires de lenseignement
2025_18 Permanences
2025_17 Autorisations exceptionnelles dabsence
2025_14 Règlement Intérieur
2025_08 FEEDER Travaux
2025_10 Gros Travaux 2025
2025_09 Véhicules
Travaux 2025
Travaux de réseau lotissement de la Pie à La Motte
D — marchés subséquents n°2 aux accords-cadres n°202322L1 et 202322L4 pour la réalisation de prestations de contrôle technique des opérations de mise en place de batteries de stockage d'énergie - 18 00
2025_12 Contribution à linfiltration de l'eau dans le sol et le développement du micro-climat
2025_11 Reprise provision
Affectation du résultat 2024
2025_07 Rapport communication 2024
2025_06 Rapport d'activité 2024
D — contrat portant organisation d'une opération dautoconsommation collective étendue d'énergie solaire sur le territoire de la commune de CAUDAN
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