Conseil municipal du 2025-03-05

Débat dOrientation Budgétaire 2025

Adoption du compte financier unique CFU de lannée 2024

Affectation des résultats à la clôture de lexercice 2024

Fongibilité des crédits

Versement des soutiens CITEO

Modalités de participation financière des collectivités pour lannée 2025

Modalités de participation financière pour les déchets tiers pour lannée 2025

Adoption du Budget primitif 2025

Autorisation demprunt auprès de la Banque Postale Prêt relais TVA

Autorisation demprunt auprès de la Banque Postale Prêt vert

AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE BLAVET TERRES & EAUX

PARTICIPATION FINANCIERE DES BENEFICIAIRES DU PROGRAMME DE PLANTATIONS

Budget 2025 — Débat d'orientation budgétaire

Débat d'orientation budgétaire

Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Tarifs du port de Bréhec

Tarifs du centre nautique de Bréhec

Délibération_21_COM_202500305_SEM_EntreeCapital_ChaleurDIci

Délibération_03_COM_20250305_FINANCES_AffectationResultat2024

Délibération_20_COM_20250305_IRVE_Subvention_PiaRM

Délibération_19_COM_20250305_IRVE_Modif_DeploiementsFACE

Délibération_18_COM_20250305_CooperationDecentralisee_Subvention_ACIGAL

Délibération_08_COM_20250305_FINANCES_Accise-Modalites

Délibération_09_COM_20250305_FINANCES_CorrectionAmortissements

Délibération_06_COM_20250305_FINANCES_RCU_CG2024

Délibération_02_COM_20250305_FINANCES_CG2024

D Location de matériel — Village du réemploi et de la réparation

D Maintenance BAV

BUDGET PREVISIONNEL TRAVAUX HIVER 2024/2025 ET ANIMATION 2025 - OPERATION BREIZH BOCAGE

M_DEVIS CCI ASSISTANCE RECRUTEMENT GERANT BAR RESTAURANT EPICERIE

M_DEVIS REFECTION LOGEMENT 4 29 RUE D'ARMORIQUE

Convention MAD de service SEM_SDE

Délibération_22_COM_20250305_SEM_Convention_MiseDisposition

Délibération_17_COM_20250305_EP_Accord — Cadre_Fourniture_2025-2029

Délibération_15_COM_20250305_EP_Reno_StBriac

Délibération_16_COM_20250305_EP_AMO

Délibération_14_COM_20250305_SERENE_MarcheTrx_SallePolyvalente_BainsSurOust

Délibération_13_COM_20250305_SERENE_MarcheTrx_Ecole_ValCouesnon

Délibération_12_COM_20250305_MarcheTrx_Chaudiere_ValCouesnon

Délibération_11_COM_20250305_SERENE_Avenant2_Chaufferie_ValCouesnon

Délibération_10_COM_20250305_GAZ_AvenantContrat_Lecousse

Approbation du compte — rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2024

Approbation du compte — rendu du Bureau Syndical du 26 février 2025

Rapport dactivité 2024 du SITTOM-MI

Contrat type collecte sélective 2025-2029

DECISION DE REHABILITATION PARTIELLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EN POLYPROPYLENE

VALIDATION DES REFORMES DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE POUR LE FINANCEMENT DE L'EAU USEE APPLICABLES A PARTIR DE 2025

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LIFFRE CORMIER AU SEIN DU SMA CHASNE SUR ILLET MOUAZE

D_APPROBATION PV DU CM DU 27/01/2025

POINT APPORT VOLONTAIRE

Délégation de ladmission en non — valeur des créances de faibles montants

Autorisation du président de procéder à la création de deux emplois permanents à temps complet à l'année

Cession du terrain actuel de l'école de voileet du parking à la commune de Plouha

D_DEFINITION PHASE 2 MAIRIE BIBLIOTHEQUE SALLE DES ASSOCIATIONS