5 mars 2025

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2025

Adoption du compte financier unique CFU de l'année 2024

Affectation des résultats à la clôture de l'exercice 2024

Fongibilité des crédits

Versement des soutiens CITEO

Modalités de participation financière des collectivités pour l'année 2025

Modalités de participation financière pour les déchets tiers pour l'année 2025

Adoption du Budget primitif 2025

Autorisation demprunt auprès de la Banque Postale Prêt relais TVA

Autorisation demprunt auprès de la Banque Postale Prêt vert

Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement Avant Adoption du Budget Primitif 2025

Affectation du Resultat de Fonctionnement 2024 du Budget Principal de Blavet Terres & Eaux

Participation Financiere des Beneficiaires du Programme de Plantations

Budget 2025 — Débat d'orientation budgétaire

D'ébat d'orientation budgétaire

Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Tarifs du port de Bréhec

Tarifs du centre nautique de Bréhec

Délibération_21_C'OM_202500305_S'EM_EntreeCapital_ChaleurDIci

Délibération_03_C'OM_20250305_FINANCES_AffectationResultat2024

Délibération 20 C'OM 20250305 IRVE Subvention PiaRM

Délibération 19 C'OM 20250305 IRVE Modif D'eploiementsFACE

Délibération_18_C'OM_20250305_C'ooperationDecentralisee_Subvention_ACIGAL

Délibération 08 C'OM 20250305 FINANCES Accise-Modalites

Délibération_09_C'OM_20250305_FINANCES_C'orrectionAmortissements

Délibération 06 C'OM 20250305 FINANCES RCU CG2024

Délibération 02 C'OM 20250305 FINANCES CG2024

D Location de matériel — Village du réemploi et de la réparation

D Maintenance BAV

Budget Previsionnel Travaux Hiver 2024/2025 et Animation 2025 - Operation Breizh Bocage

M_devis Cci Assistance Recrutement Gerant Bar Restaurant Epicerie

M_devis Refection Logement 4 29 Rue dArmorique

Convention MAD de service SEM_SDE

Délibération_22_C'OM_20250305_S'EM_Convention_MiseDisposition

Délibération_17_C'OM_20250305_EP_Accord — C'adre_Fourniture_2025-2029

Délibération 15 C'OM 20250305 EP Reno StBriac

Délibération 16 C'OM 20250305 EP AMO

Délibération_14_C'OM_20250305_S'ERENE_MarcheTrx_S'allePolyvalente_BainsSurOust

Délibération_13_C'OM_20250305_S'ERENE_MarcheTrx_Ecole_ValCouesnon

Délibération_12_C'OM_20250305_MarcheTrx_Chaudiere_ValCouesnon

Délibération_11_C'OM_20250305_S'ERENE_Avenant2_Chaufferie_ValCouesnon

Délibération 10 C'OM 20250305 GAZ AvenantContrat L'ecousse

Approbation du compte — rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2024

Approbation du compte — rendu du Bureau Syndical du 26 février 2025

Rapport d'activité 2024 du SITTOM-MI

Contrat type collecte sélective 2025-2029

D'ecision de Rehabilitation Partielle des Reseaux d'Assainissement en Polypropylene

Validation des Reformes de lAgence de l'Eau Loire-Bretagne pour le Financement de l'Eau Usee Applicables A Partir de 2025

Designation des Representants de Liffre Cormier au Sein du Sma Chasne sur Illet Mouaze

D'approbation Pv du CM du 27/01/2025

Point Apport Volontaire

Délégation de l'admission en n'on — valeur des créances de faibles montants

Autorisation du président de procéder à la création de deux emplois permanents à temps complet à l'année

Cession du terrain actuel de l'école de voileet du parking à la commune de Plouha

D_definition Phase 2 Mairie Bibliotheque Salle des Associations